Fermeture de l'ARC NATIONALE pour congés annuels du 2 au 23 août 2024 mais on ne vous laisse pas sans lecture ! Ca m'intéresse
La nouvelle revue n° 145 de l’ARC Nationale et son journal les "pigeons déchainés" à lire absolument Ca m'intéresse
Action - 01/08/2024 - L’ARC Nationale ferme ses portes pour congés annuels du vendredi 2 août au vendredi 23 août 2024 mais ne vous laisse pas sans lecture ! Actions
Actu - 01/08/2024 - La double imposition des copropriétaires en matière de délivrance de documents de la copropriété
Abus - 01/08/2024 - Abus 5054 L’incohérence et l’irrégularité de travaux décidés en assemblée imputables à FONCIA Lyon Abus
Actu - 29/07/2024 - La dette estimée irrécouvrable n’est pas la dette intégrale du copropriétaire débiteur
Actualité juridique - 29/07/2024 - Qui prime entre le pouvoir de représentation en assemblée générale et le formulaire de vote par correspondance Actu juridique
Jurisprudence - 25/07/2024 - Conditions de validité de la contestation d’un refus d’autorisation de travaux affectant les parties communes et/ou l’aspect extérieur de l’immeuble Legislation
Actu - 25/07/2024 - Le nouveau rapport accablant de la répression des fraudes sur les contrats-type de syndics
Abus - 25/07/2024 - Abus 5052 Les vacations d’assemblée prohibitives et irrégulières du syndic O.L.T. en 2023 et 2024 Abus
Actualité juridique - 25/07/2024 - Les mauvaises surprises liées au changement de syndic Actu juridique