D - Maintenance et santé-sécurité
- A - Cadre législatif et réglementaire
- A1 - Dispositions législatives et règlementaires (lois, décrets et arrêtés)
- B - Administration et fonctionnement de la copropriété
- B6 - Assemblées générales
- B7 - Conseil syndical
- D - Maintenance et santé-sécurité
- D7 - Santé et sécurité
- D8 - Travaux privatifs
- I - Autour de la copropriété
- I1 - Situation juridiques particulières (représentation légale, Indivision / démembrement, etc.)
02/05/2017
- A - Cadre législatif et réglementaire
- A1 - Dispositions législatives et règlementaires (lois, décrets et arrêtés)
- B - Administration et fonctionnement de la copropriété
- B4 - Syndics non professionnels (coopératifs et bénévoles)
- B7 - Conseil syndical
- C - La copropriété et l'argent
- C2 - Comptabilité de la copropriété
- D - Maintenance et santé-sécurité
- D7 - Santé et sécurité
02/05/2017
- A - Cadre législatif et réglementaire
- A1 - Dispositions législatives et règlementaires (lois, décrets et arrêtés)
- B - Administration et fonctionnement de la copropriété
- B4 - Syndics non professionnels (coopératifs et bénévoles)
- B6 - Assemblées générales
- B7 - Conseil syndical
- D - Maintenance et santé-sécurité
- D7 - Santé et sécurité
- E - Gros Travaux
- E1 - Etudes, programmation et marchés
28/04/2017
Quelles précautions prendre en vue de la condamnation des vide-ordures ?
Question :
« Nous souhaitons condamner le vide-ordures de notre copropriété. Quelles sont les préconisations à prendre pour que le vote ne puisse pas être contestable ? »
Vous devez être connecté pour consulter la réponse.
Quelles précautions prendre en vue de la condamnation des vide-ordures ?- A - Cadre législatif et réglementaire
- A1 - Dispositions législatives et règlementaires (lois, décrets et arrêtés)
- B - Administration et fonctionnement de la copropriété
- B4 - Syndics non professionnels (coopératifs et bénévoles)
- B6 - Assemblées générales
- B7 - Conseil syndical
- D - Maintenance et santé-sécurité
- D1 - Ascenseurs
- D2 - Parkings (dont portes de garage)
28/04/2017
- A - Cadre législatif et réglementaire
- A1 - Dispositions législatives et règlementaires (lois, décrets et arrêtés)
- B - Administration et fonctionnement de la copropriété
- B4 - Syndics non professionnels (coopératifs et bénévoles)
- B6 - Assemblées générales
- B7 - Conseil syndical
- D - Maintenance et santé-sécurité
- D1 - Ascenseurs
18/04/2017
- A - Cadre législatif et réglementaire
- A1 - Dispositions législatives et règlementaires (lois, décrets et arrêtés)
- B - Administration et fonctionnement de la copropriété
- B9 - Nouvelles copropriétés (mises en copropriété, syndic promoteur, etc.)
- D - Maintenance et santé-sécurité
- D7 - Santé et sécurité
- I - Autour de la copropriété
- I1 - Situation juridiques particulières (représentation légale, Indivision / démembrement, etc.)
14/04/2017
Référé préventif, de quoi s’agit-il ?
QUESTION :
« Nous sommes assignés en référé préventif, de quoi s’agit’il ? Notre copropriété située 2 rue de P…….., vient d’être assignée en référé préventif au sujet de la construction d’un immeuble sur la parcelle mitoyenne au 4 rue de P……., de quoi s’agit’il ? »
Vous devez être connecté pour consulter la réponse.
Notre copropriété vient d’être assignée en référé préventif, de quoi s’agit’il ? »