Chaque particulier a le réflexe de vérifier s’il est créditeur ou débiteur sur son compte bancaire.
En effet, tant qu’il est créditeur, tout va bien.
En copropriété, l’enjeu est plus compliqué. En effet, même si le compte bancaire est positif, cela n’implique pas forcément que la situation comptable est bonne.
Expliquons plus en détail la situation et les contrôles que doit effectuer le conseil syndical.
I- Des contrôles périodiques
Conformément à l’article 21 de la loi du 10 juillet 1965 et l’article 26 du décret du 17 mars 1967, le conseil syndical peut accéder à tout document appartenant à la copropriété.
À ce titre, il doit périodiquement analyser les documents comptables au minimum la balance des comptes, au mieux le Grand livre comptable.
Ces documents évoluent quasiment de manière quotidienne en fonction des opérations comptables enregistrées.
Le Grand livre comptable a pour objet de détailler tous les comptes en indiquant l’ensemble des mouvements enregistrés aussi bien au crédit qu’au débit, de manière chronologique.
La balance ne présente quant à elle que les soldes des comptes mais permet d’identifier les équilibres comptables.
À travers le Grand livre et la balance, figurent notamment le compte « 512 » qui présente le compte banque courant et le compte « 501 » qui présente le compte bancaire rémunéré.
Les documents comptables fonctionnent à l’envers d’un relevé bancaire.
En effet, ils présentent la situation de l’établissement bancaire vis-à-vis de la copropriété.
Autrement dit, lorsque le solde du compte banque est débiteur, cela implique que l’établissement bancaire est débiteur vis-à-vis de la copropriété.
À contrario, la copropriété est créditrice vis-à-vis de la banque.
Néanmoins, même si la copropriété dispose d’un solde bancaire positif, il est impératif d’aller plus loin dans les investigations.
II – Un solde de banque à relativiser
Le solde du compte « banque » ne doit pas être le seul élément à vérifier pour déterminer si la copropriété est en bonne santé économique.
En effet, la situation de la copropriété n’est pas la même si elle dispose en banque d’un solde de 100 000 euros mais avec une dette fournisseurs de 200 000 euros ou bien si elle n’a aucune dette.
Voilà pourquoi il faut avoir le réflexe de relativiser le solde du compte « banque » avec les comptes « 401 » qui sont les fournisseurs impayés.
Si le montant des fournisseurs impayés est équivalent voire supérieur au solde du compte banque, il faut s’en inquiéter.
De même, il est impératif de contrôler les sommes placées sur un compte rémunéré qui sont identifiées dans la comptabilité à travers le « compte 501 » avec les fonds travaux appelés auprès des copropriétaires qui sont indiqués sur le « compte 105 ».
Là encore, si les fonds travaux appelés sont supérieurs aux réelles sommes épargnées, il faut là encore s’en inquiéter.
C’est à présent à vous de jouer.