Accueil » A La Une » Actions en Copropriété » Répartiteurs de frais de chauffage : le guide gratuit indispensable de l’ARC dès la semaine prochaine

Répartiteurs de frais de chauffage : le guide gratuit indispensable de l’ARC dès la semaine prochaine

20.09.12

Répartiteurs de frais de chauffage : le guide gratuit indispensable de l’ARC dès la semaine prochaine

Vous avez lu nos deux derniers articles sur les répartiteurs de frais de chauffage ? Non, alors faits-le :

Abus n° 3230 : « RÉPARTITEURS DE FRAIS DE CHAUFAGE : dernière minute» :
Abus n° 3232 : « La répartition des frais de chauffage pour les immeubles collectifs : nouveaux textes, nouvelles obligations ; faire très attention ».

Vous y apprendrez que nous conseillons vivement aux copropriétaires de calculer EUX-MÊMES leurs consommations de chauffage pour savoir si leur copropriété est concernée par la nouvelle obligation.

Pour vous aider dans ce sens, l’ARC met la dernière main à un guide gratuit très, très pratique intitulé : « Les répartiteurs de frais de chauffage : oui ou non ? ».

Ce guide sera disponible la semaine prochaine. Pour vous faire patienter en voici le sommaire :

Un nouveau décret et un nouvel arrêté sur la répartition des frais de chauffage : précisions et retour en arrière
Pourquoi la « répartition » des frais de chauffage ?

Est-ce forcément la bonne solution ?

Le nouveau décret et le nouvel arrêté : ce qu’ils prévoient (résumé)

IV. Que sont les compteurs et répartiteurs de frais de chaleur ?

V. Qui est concerné par l’obligation de poser des répartiteurs de frais de chaleur ou des compteurs de calories ?

1. Copropriétés où il est possible d’installer des compteurs ou des répartiteurs

2. Copropriétés où les consommations liées au chauffage dépassent un certain seuil

VI. Comment calculer vous-même les consommations de votre immeuble sans avoir à recourir à des « spécialistes » ?

VII. Comment éviter légalement et intelligemment le « comptage » ?

VIII. Si vous voulez mettre en place un « comptage », comment vous y prendre efficacement ?

Prévenir les effets « pervers » de la répartition individuelle
Comment éviter de trop favoriser ou de défavoriser certains logements ?
Contrôler l’étalonnage des répartiteurs
Votre réseau de chauffage est-il optimisé pour la répartition ?
Comment adapter la gestion de la copropriété à ce nouveau mode de répartition ?
La répartition en cas de changement de locataire
Le rôle du prestataire et les exigences à formuler à son égard
Coût de la prestation

ANNEXES
Décret n° 2012-545 du 23 avril 2012 relatif à la répartition des frais de chauffage dans les immeubles collectifs.

Arrêté du 27 août 2012 relatif à la répartition des frais de chauffage dans les immeubles collectifs à usage principal d’habitation.

Voilà. Comme vous le voyez nous ferons le tour complet de la question.

À la semaine prochaine.

L’auteur de l’article

A travers les articles publiés, l’ARC Nationale a à cœur de diffuser des informations les plus pertinentes en matière de copropriété en précisant les réglementations en vigueur et nos préconisations pour permettre au conseil syndical, syndic bénévole et représentant d’asl-aful d’être le plus efficace dans leurs fonctions.

Actions en Copropriété

Les valeurs de L’ARC NATIONALE

ARC Nationale

Actions en Copropriété

Plus de 150 raisons d’adhérer à l’ARC NATIONALE

ARC Nationale

Actions en Copropriété

Plus de 150 raisons pour adhérer à l’ARC Nationale

ARC Nationale

Actions en Copropriété

Des adhérents de l’ARC Nationale vraiment, vraiment, formidables !

ARC Nationale

Actions en Copropriété, Actualités de l'ARC, Evènements de l’Association ARC

Un événement à ne pas manquer les mardi 20 et mercredi 21 octobre 2026 : Le 18ème salon de l’ARC Nationale

ARC Nationale

Actions en Copropriété

Le replay des émissions télévisées du 24 septembre 2026 produites par l’ARC Nationale déjà en ligne ! et déjà la suite !

ARC Nationale

Actions en Copropriété

Jeudi 24 septembre 2026 Une nouvelle émission en direct sur les actualités de la copropriété – à ne pas manquer ! –

ARC Nationale

Actions en Copropriété

Tous nos encouragements à l’association SYNDIC FRANCE !

ARC Nationale

Actions en Copropriété, Syndic Non Pro

Syndic bénévole – Syndic non professionnel : le dilemme de l’ARC Nationale

ARC Nationale

Les livres de l'ARC en rapport avec cet article

Bien gérer sa copropriété demande des connaissances précises et actualisées. Pour vous accompagner, l’ARC édite ses propres guides et ouvrages de référence, conçus pour être accessibles à tous, du copropriétaire débutant au conseiller syndical chevronné.

Nos publications ne sont pas de simples manuels juridiques : ce sont des outils de terrain, enrichis par nos années d’expérience et nos combats quotidiens.

La boîte à outils de la rénovation

Téléchargement gratuit

Cahier d’assistance au contrôle des comptes

Téléchargement gratuit

Le financement et les emprunts collectifs en copropriété

8,00 €

L’analyse comptable compte par compte

10,00 €

La boîte à outils de la rénovation

Téléchargement gratuit

Cahier d’assistance au contrôle des comptes

Téléchargement gratuit

Le financement et les emprunts collectifs en copropriété

8,00 €

L’analyse comptable compte par compte

10,00 €

Nos avantages

Copropriétés adhérentes

16200

d'expérience

2 ans

Experts en copropriété

5 salariés

Lots de copropriété

65200

Besoin d'aide pour votre copropriété ?

Bénéficiez de l’expertise de nos juristes, comptables et ingénieurs, accédez à des ressources exclusives et obtenez des réponses concrètes pour défendre vos droits et mieux gérer votre copropriété.

copropriétés adhérentes

16200

d'expérience

5 ans

experts en copropriété

5 salariés

lots de copropriété

75200

Répartiteurs de frais de chauffage : le guide gratuit indispensable de l’ARC dès la semaine prochaine

Répartiteurs de frais de chauffage : le guide gratuit indispensable de l’ARC dès la semaine prochaine

L’auteur de l’article

Articles même catégorie

Les valeurs de L’ARC NATIONALE

Plus de 150 raisons d’adhérer à l’ARC NATIONALE

Plus de 150 raisons pour adhérer à l’ARC Nationale

Des adhérents de l’ARC Nationale vraiment, vraiment, formidables !

Un événement à ne pas manquer les mardi 20 et mercredi 21 octobre 2026 : Le 18ème salon de l’ARC Nationale

Le replay des émissions télévisées du 24 septembre 2026 produites par l’ARC Nationale déjà en ligne ! et déjà la suite !

Jeudi 24 septembre 2026 Une nouvelle émission en direct sur les actualités de la copropriété – à ne pas manquer ! –

Tous nos encouragements à l’association SYNDIC FRANCE !

Syndic bénévole – Syndic non professionnel : le dilemme de l’ARC Nationale

Les livres de l'ARC en rapport avec cet article

La boîte à outils de la rénovation

Cahier d’assistance au contrôle des comptes

Le financement et les emprunts collectifs en copropriété

L’analyse comptable compte par compte

La boîte à outils de la rénovation

Cahier d’assistance au contrôle des comptes

Le financement et les emprunts collectifs en copropriété

L’analyse comptable compte par compte

Nos avantages

Besoin d'aide pour votre copropriété ?

Besoin d'aide pour votre copropriété ?

Assistant IA ARC

Contacter l'ARC