Deux nouveaux guides publiés par l’ARC sur des thèmes « brûlants »

Vous vous posez peut-être la question « Que lire cet été pendant vos vacances à la plage ou en montagne ? ».

L’ARC propose plus d’une vingtaine de guides sur l’ensemble des sujets qui concernent bien évidemment le thème « brûlant » de la copropriété.

Et véritablement, il y en a pour tous les goûts : la gestion des travaux, le contrat de syndic, le contrôle des comptes, les gardiens et employés d’immeuble, la maîtrise des charges, la rénovation énergétique des immeubles, les syndics bénévoles, etc.

Pour connaître l’ensemble des guides rédigés par notre association, il suffit de se rendre dans la « Librairie » numérique de l’ARC, à partir du lien suivant : https://arc-copro.fr/librairie

Pour parfaire sa collection, l’ARC a publié deux nouveaux guides.

I. Assemblée générale : les questions à inscrire et à supprimer de l’ordre du jour

L’élaboration de l’ordre du jour de l’assemblée générale reste une tâche essentielle de conseil syndical, sachant que c’est à partir de résolutions votées que le syndic aura sa feuille de route pour les douze mois à venir.

Il est donc indispensable que le conseil syndical s’assure que les questions inscrites soient, d’une part, bien formulées et, d’autre part, conformes aux intérêts de la copropriété.

C’est dans ce cadre que l’ARC a publié un guide en deux parties présentant, d’une part, les questions et résolutions à supprimer ou à amender, bien souvent inscrites à l’initiative du syndic, et, d’autre part, celles qu’il faut impérativement faire figurer même si le syndic s’y oppose.

Ce guide de 50 pages permet donc d’apprendre toutes les subtilités du droit en distinguant l’info de l’intox des syndics, prompts à évoquer de pseudos obligations légales pour imposer l’inscription de questions et de résolutions rédigées uniquement pour leur seul bénéfice.

Ce guide en couleur est proposé au tarif de 6 euros.

II. Le fonds travaux en pratique, version améliorée

Bien que le fonds travaux soit entré en vigueur le 1^er janvier 2017, de nombreuses questions sont encore en suspens.

Néanmoins, cette réforme est essentielle pour les copropriétés puisqu’elle est la seule qui impose aux immeubles d’épargner des fonds permettant de constituer une réserve pour financer de manière totale ou partielle, les travaux à venir.

Afin d’éviter les dérives, le législateur a cadré la constitution de ce fonds, imposant au conseil syndical, qui a une mission de contrôle et d’assistance, de maîtriser plusieurs dispositions légales.

Cela est d’autant plus important que de nombreuses questions restent en suspens comme l’utilisation du fonds travaux pour une opération qui répond à une autre clé de répartition que celle sur laquelle le fonds travaux a été appelé ou encore les modalités de placement de ce fonds.

L’ARC a donc publié un guide de 50 pages, en couleur, qui reprend l’ensemble des questions qui relèvent aussi bien du droit, de la comptabilité que de la fiscalité.

Un guide unique et remis à jour en juin dernier qui est proposé au tarif de 5 euros.

Pour se procurer un ou plusieurs guides de l’ARC, il suffit soit de se rendre au siège de l’ARC, 25 rue Joseph Python, soit d’envoyer le bon de commande disponible à partir du lien suivant : www.arc-copro.com/471b, accompagné du règlement.