Tantièmes

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Les tantièmes expriment une fraction attachée à un lot, notamment pour les quotes-parts de parties communes, les voix ou certaines charges ; ces valeurs peuvent différer selon leur objet et ne doivent pas être confondues.

Synonyms:

publish

Un livret A qui passe à 100 000 euros pour les copropriétés de plus de cent lots
Un grand livre remis par le syndic très instructif
ABUS 3607 FONCIA Grand Delta paye un huissier pour échapper à ses obligations
ABUS 3720 Quand la GIEP confond Association Syndicale Libre de propriétaires (ASL) et Syndicat de copropriétaires (ou les déboires d’un nouvel ensemble immobilier)
Un dispositif illégal a éviter dans la répartition des charges d’eau !

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Tantièmes

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