La justice donne raison au Président de l’ARC et à notre association

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Mardi, 23 Mai, 2017

La justice donne raison au Président de l’ARC et à notre association

 
Depuis deux ans, l’ARC doit faire face à une cabale organisée par trois anciens membres du Conseil d’Administration (dont nous préservons les identités) qui, d’ailleurs, n’ont pas voulu se représenter lors de la dernière assemblée générale, évitant ainsi d’obtenir un score humiliant.
 
Au lieu de faire profil bas, ils ont préféré engager plusieurs actions judiciaires à l’encontre non seulement du Conseil d’administration actuel et en premier lieu de son président, mais aussi à l’égard de l’ARC. Le seul but recherché : nuire à la réputation et au sérieux de notre association.
 
La première procédure a été engagée devant le Tribunal de Police et visait le président actuel, Monsieur Gérard Andrieux, à titre individuel parce qu’il a qualifié ces trois « dissidents » de « voleurs » suite à leur utilisation du fichier des adhérents de l’ARC aux fins de leur envoyer des mails de « propagande ».
 
À cet égard, ils sollicitaient d’une part la condamnation de Monsieur Gérard Andrieux pour avoir tenu des propos diffamatoires et d’autre part des dommages et intérêts.
 
La seconde action concerne une procédure en référé devant le Tribunal de Grande Instance, en réclamant ni plus ni moins que la mise sous administration judiciaire de l’ARC.
Reprenons donc les deux décisions qui comme nous allons le constater, sont plus savoureuse l’une plus que l’autre.
  1. Une confirmation des propos tenus par le président

Le juge du tribunal de police semble avoir donné une leçon de droit et surtout de morale à ces trois protagonistes.
 
En effet, non seulement il a considéré que le président de l’ARC (Monsieur Gérard Andrieux) était non coupable, mais de surcroît, les demandes de dommages et intérêts réclamés par la partie adverse ont été rejetées.
 
Cette décision est très importante, car elle permet de confirmer que le fichier des adhérents est bien la totale propriété de l’ARC et que nul ne peut l’utiliser pour d’autres objets que ceux défendus par l’association, quand bien même il a été obtenu de manière licite.
 
C’est donc une première leçon donnée à ces trois personnes, mais ce n’est pas tout…le pire arrive pour eux qui est … le meilleur pour nous.
  1. Une juge des référées qui fait l’éloge de l’ARC

La présidente du Tribunal de Grande Instance de Paris a considéré qu’il n’y avait pas lieu de mettre  sous administration l’ARC. Mais le plus jubilatoire, c’est qu’elle ne s’est pas arrêtée là.
 
En effet, elle a présenté sur plusieurs lignes le sérieux et l’investissement de notre association, condamnant au final les trois dissidents à payer 3000 euros au profit de l’ARC.
 
Nous ne résistons pas à présenter un extrait de la décision de la présidente du Tribunal de Grande Instance qui, il faut le reconnaitre, est tout simplement plaisant :
 
« (...) Les demandes d’annulation des conseils d’administration et assemblées générales se heurtent à une contestation sérieuse et nécessitent un examen au fond. L’ARC jouit d’un conseil d’administration, d’un président et de deux vice-présidents, d’un trésorier et enfin d’un directeur. Elle fonctionne normalement, le nombre des adhésions est croissant, le site Internet de l’ARC est très fréquenté et démontre la vitalité de l’association. Celle-ci publie également de la documentation « papier », notamment une revue trimestrielle, des ouvrages pratiques, organise des manifestations, a des services dédiés aux adhérents. Elle justifie de sa bonne santé financière. La volonté de nuire à l’association et à ses 45 salariés justifie la demande de provision sur la réparation du préjudice ainsi causé dirigée contre les demandeurs ».
 
Au-delà de ces décisions judiciaires qui nous réjouissent, nous sommes fiers de constater que la justice française reconnaît le travail entrepris par notre association, la forte implication de notre équipe au service des adhérents,  et profitons de cet article pour remercier tous ceux, adhérents, professionnels, et amis qui nous ont soutenus.
 
Nous espérons que la leçon est comprise pour ces trois ex-membres si conflictuels, dont nous espérons qu’ils passeront enfin leur chemin, pour que 100% de notre temps soit consacré à nos seuls adhérents.