Mentions légales

Informations éditeur

Représentants légaux de l'Arc

  • Directeur de publication : M. Gérard ANDRIEUX , Président de l'ARC
  • Adresse : 7 rue de Thionville - 75019 Paris

Conception et réalisation

Hébergeur

  • OVH
  • Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

Droits d'auteur - Copyright 

Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site, sur quel que support que ce soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur. Les documents ne peuvent faire l'objet de copies qu'à titre d'information, la copie étant réservée au seul usage privé. Les noms, marques et enseignes cités sur ce site sont la propriété de leurs déposants respectifs.

L'ARC détient toute licence d'utilisation nécessaire des noms, marques et enseignes cités sur ce site qui sont la propriété de tiers. Conformément aux dispositions de la loi 78-17, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (article 34 de la loi "Informatique et Libertés" n°78-17 du 6 janvier 1978).

Pour l'exercer, adressez-vous à : ARC - 7 rue de Thionville - 75019 Paris    

 

Avertissement

Les informations qui apparaissent sur ce site sont données à titre purement indicatif. L'ARC met tout en oeuvre pour assurer l'exactitude des informations diffusées sur le nom de domaine www.arc-copro.fr  la date de leur insertion ainsi que leur mise à jour régulière. Néanmoins, l'ARC décline toute responsabilité quant à l'exclusivité et l'utilisation par toute personne physique ou morale des informations fournies.