Aujourd’hui, nous avons comme abus un plat bien de chez nous qui est la ratatouille concoctée par ORALIA, composée de : diagnostic de performance énergétique (DPE), diagnostic technique global (DTG) et plan pluriannuel de travaux (PPT).
Derrière ces mots barbares et très caloriques se cache une confusion qui, au-delà de ne pas rassurer les copropriétaires, peut entraîner des sommes importantes à la charge du syndicat des copropriétaires.
Pour mieux comprendre le flou actuel, voyons la longue résolution rédigée par le cabinet ORALIA qui nous expose à quelle sauce les copropriétaires risquent d’être mangés.
Essayons de travailler par étape en commençant par le libellé même de la question.
I – Un libellé à l’envers
Selon la question, le plan pluriannuel de travaux doit comprendre le diagnostic technique global et le diagnostic de performance énergétique. Or, cela est tout à fait le contraire. C'est à partir diagnostic technique global, qui doit comprendre un diagnostic de performance énergétique, que doit être établi un projet de plan pluriannuel de travaux.
Et pour cause, le projet de plan pluriannuel de travaux est la résultante d’une analyse du bâti et des équipements collectifs accompagné par un diagnostic de performance énergétique de l’immeuble qui permettra alors de déterminer le plan de travaux qu’il sera nécessaire d’effectuer au sein de la copropriété.
D’ailleurs, ce projet de PPT doit être présenté à l’assemblée générale pour qu’il soit voté en l’état, de façon partielle ou carrément refusé.
Mais encore, à partir du moment où l’assemblée générale décide d’établir un diagnostic technique global, elle n’a pas besoin de réaliser un diagnostic de performance énergétique. Et pour cause, comme le prévoit l’article L731-1 du Code de la Construction et de l »Habitation, dans son 4ème, le diagnostic technique global doit forcément inclure un diagnostic de performance énergétique.
Mais la résolution ratatouille ne s’arrête pas là.
II – Des honoraires progressifs des prestations supplémentaires
Notre cher syndic ORALIA ne perd pas le nord en intégrant dans la résolution validant le diagnostic technique global , le diagnostic de performance énergétique et le plan pluriannuel de travaux des honoraires de syndic qu’il estime de façon progressive en fonction du devis retenu et non des tâches supplémentaires qu’il s’engage à réaliser.
Or, que constatons-nous ? Les montants des devis varient entre 7.700 € et 10.296 € ce qui permet au syndic de réclamer entre 960 € et 1.320 € d’honoraires, soit une différence de 360 €. Pourquoi ? Pour rien !
Et pour cause, le suivi administratif, comptable et financier du syndic reste le même, ne justifiant pas une différence d’honoraires en fonction du montant des devis, à moins de considérer que le syndic paye le bureau d’études en pièces d’un centime, ce qui lui prendrait effectivement beaucoup de temps.