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Chers syndics :
consultez notre site pour être (toujours) plus efficaces
Des syndics de plus en plus nombreux nous le font savoir avec gentillesse : ils consultent régulièrement le site de l’ARC et en tirent le plus grand profit pour eux et leurs clients. Le mail qui suit d’ARC-Languedoc vient nous rappeler combien cela est vrai et d’actualité.
« Bonjour,
Nous revenons sur la TICGN (Taxe Intérieure de Consommations sur le Gaz Naturel), dont certains syndics oublient de demander l’exonération totale ou partielle…
Ce point a déjà été abordé dans les abus LIEN numéro abus 2968, 2610, 2541.
Nous avons réalisé sur le Languedoc plusieurs contrôles de comptes où nous avons découvert que la TICGN continuait à être payée. C’est ainsi que nous avons mis en relief :
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Copropriété de 220 lots : TICGN de 3200 € en 2011, et un total d’environ 8400 € payés depuis le 01/01/2009… ! Une demande d’avoir a été envoyée au fournisseur de gaz, et il a été demandé au syndic concerné de dédommager le syndicat pour la période où le fournisseur refuserait de procéder à la régularisation de l’exonération. Le syndic n’a « malheureusement » appris que fin 2011 qu’il fallait prêter attention à ce que cette taxe ne soit pas imputée aux syndicats des copropriétaires majoritairement affectés à l’habitation.
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Copropriété de 120 lots : 2100 € payés en 2010 alors que l’exonération aurait également dû être totale… il en sera sans doute de même pour 2011 !
Lors de nos discussions avec certains syndics sur la TICGN, nous leur avons parfois appris l’existence de cette taxe et de la possibilité de se le faire rembourser… Bien conscients que tout le monde en apprend tous les jours dans le domaine de la Copropriété, il est par contre dommage que ce point ne fasse pas partie des bases des formations et informations transmises aux gestionnaires.
De nombreux syndics nous ont d’ailleurs signalé que c’était entre autres pour ce type de raisons qu’ils consultaient régulièrement les articles du site de l’UNARC…
Il est donc important d’exercer des rappels réguliers sur ce sujet, vu l’incidence financière que cela peut avoir sur les charges.
Cordialement.
ARC-Languedoc ».
Voilà qui est fait.