Note d’information sur le fonctionnement et l’activité du conseil d’administration de l’ARC de 2014 à 2016
A destination des adhérents
Le mandat des membres du Conseil d’administration de l’ARC, élu en juin 2014 puis reconduit et complété en septembre 2014, prend fin le 23 juin 2016, jour de notre prochaine assemblée générale qui élira à nouveau le conseil d’administration de l’association.
Avant d’élire leurs représentants pour les deux ans à venir, il faut pourtant que chaque adhérent(e) dispose d’une même information. C’est la raison de cette communication.
Certains nous ont reproché de ne pas répondre systématiquement aux mises en causes de trois administrateurs contestataires, mises en cause trop souvent relayées par des syndics et des sites internet hostiles à l’ARC et à la défense des copropriétaires.
Nous avons cependant toujours estimé qu’entretenir la polémique était stérile et qu’il valait mieux consacrer notre temps et nos efforts à améliorer et à préserver notre association dont le but principal est la défense des intérêts des copropriétaires et de leurs représentants face aux syndics.
Pour la bonne information de chacun, rappelons cependant les principaux éléments à connaitre.
2015-2016 : Une accumulation d’actions néfastes à l’intérêt de l’ARC et de ses adhérents de la part de trois membres du conseil d’administration
De la période de juin 2014 à février 2015, Monsieur Jean-Claude BOUILLET - à cette époque, Président de l’ARC - avait tout d’abord réussi à semer la discorde au sein du conseil d’administration de l’ARC mais aussi au sein de l’UNARC qui regroupe les dix ARCs régionales.
Il avait également ouvert un conflit inutile avec Bruno DHONT, l’un des fondateurs historiques de l’ARC et cela, à deux mois de son départ en retraite. Ce conflit a par ailleurs perduré avec son successeur, Emile HAGEGE.
Afin d’arrêter cette hémorragie mettant en péril l’avenir de l’ARC et continuer à œuvrer dans l'intérêt des adhérents, la majorité des membres du conseil d’administration a ainsi pris la décision de révoquer Monsieur BOUILLET en sa qualité de Président du conseil d’administration en février 2015.
Suite à cela, fin mai 2015, Mme EVRARD et MM BOUILLET et MORTIER ont créé un site internet et utilisé les adresses de messagerie des adhérents – sans autorisation individuelle - pour véhiculer de fausses informations et des accusations mensongères et diffamatoires envers les autres membres du conseil d’administration (Encore au 27 mai 2016, nous avons pu voir sur leur site plusieurs paragraphes mensongers et calomnieux à seule fin de dénigrer l'équipe dirigeante. Toujours le même objectif : installer de la suspicion vis-à-vis de nos différentes actions avec l'espoir d’être réélu lors de la prochaine assemblée générale du 23 juin 2016).
Les exclusions de M BOUILLET, de Mme EVRARD et de M MORTIER – en leur qualité de membres de l’association – étaient donc devenues inévitables. Elles ont ainsi été validées par le conseil d’administration de juin 2015 et confirmées par le vote des adhérents en octobre 2015.
Malgré cela, ils ont toutefois dû être réintégrés en leur qualité de membres du conseil d’administration en février 2016, suite à une décision de justice leur ayant été favorable pour vice de procédure (le fond n’ayant pas été tranché).
L’ensemble des conseils d’administrations auxquels ils n'avaient pas participé ont toutefois été validés.
Non contents de leurs premières actions, ces trois administrateurs ont ensuite dénoncé notre association auprès du Procureur de la République. Une enquête – toujours en cours fin mai 2016 – a ainsi été confiée à la Brigade Financière. Quelles seront les conséquences de la plainte au Procureur de la République, conséquences directes mais surtout indirectes?
Comme si cela ne suffisait pas, fin mai 2016, Mme EVRARD, MM BOUILLET et MORTIER ont utilisé à nouveau de manière abusive le fichier des adhérents de l'ARC pour leur adresser un courrier au contenu similaire à leurs allégations diffusées sur internet.
En résumé, 2015-2016, a été une année où des actions - plus médiocres les unes que les autres - se sont accumulées de leur part et bien évidemment sans réellement proposer de programme d’actions pour l’avenir de l’ARC et de ses adhérents.
Seul objectif pour ces trois personnes : revenir au pouvoir « suprême ».
Inutile de vous le rappeler car vous l’imaginez, ces agissements – qui durent depuis trop longtemps- ont porté de graves préjudices à l’ARC notamment au bénéfice des syndics qui profitent de la situation et utilisent les allégations de ces personnes contre l’association et ses adhérents.
2015-2016 : Une équipe dirigeante qui est restée solide et confiante dans ses actions menées dans l’intérêt des copropriétaires et ses représentants
Vous le voyez, durant ces derniers mois, rien de positif n’a été entrepris par M BOUILLET, durant sa présidence mais aussi les mois suivants avec Mme EVRARD et M MORTIER.
Dans un contexte de crise interne et de querelles incessantes de la part des trois administrateurs opposants dont le principal objectif était de discréditer l'équipe en place - les trois quarts des membres du Conseil actuel et la totalité de son bureau ayant toujours soutenus les actions de l’ARC ont dû et su faire face à une opposition systématique d’une minorité de personnes.
Tout au long de cette dernière année, le conseil d’administration - sous la présidence de Monsieur Gérard ANDRIEUX élu, conformément aux statuts en vigueur, en février 2015 et avec l’aide incontournable de Monsieur Emile HAGEGE, nouveau directeur général – est parvenu à une clarification importante du fonctionnement de notre association et cela en moins d’une année.
Nous citerons les faits marquants :
- Reprise du dialogue, de la convergence de vue et d’actions avec les partenaires de l’UNARC.
- Départ en retraite du directeur Bruno DHONT - qui a consacré sa vie à bâtir notre association - dans des conditions décentes en mars 2015,
- Nomination, s’étant avérée efficace et productive, d’Emile HAGEGE au poste de nouveau directeur,
- Changement d’expert-comptable, pour un autre plus rigoureux, et nomination d’un commissaire aux comptes permettant une transparence et une objectivité dans la vérification des comptes de l’association,
- Reprise de l’organisation comptable et sécurisation des comptes bancaires de l’association,
- Réalisation d’un audit des comptes sociaux par un expert-comptable spécialisé sur les derniers exercices,
- Vérifications et adaptations des contrats de travail des salariés et des contrats avec les différents prestataires,
- Traitement des problèmes sociaux et fiscaux restant à finaliser,
- Renégociation et actualisation du contrat d’assurance de l’association,
- Clarification et réorganisation des relations contractuelles entre l’ARC, Copropriété-Services et Copropriété et Formation,
- Etc.
Bien entendu, tout a été fait pour préserver l’ensemble des relations avec les différents partenaires institutionnels et non institutionnels de l’ARC.
Les batailles - pour certaines, menées depuis de longues années – ont été maintenues, voire renforcées compte-tenu du contexte législatif particulier depuis 2014.
Tout ce qui compte et est indispensable à la préservation des intérêts de la copropriété et des copropriétaires a su être préservé dans la continuité du passé de l’ARC et de ce qui fait son ADN.
Sous l’impulsion d’Emile HAGEGE – à la hauteur de l’héritage laissé par Bruno DHONT – il a été essentiel cette année de :
- Rassurer et motiver le personnel constitué de ses 45 salariés dans le cadre d’une évolution d’organisation (et d’un climat interne parfois pesant au regard de toutes ces tensions),
- Maintenir la qualité des différentes publications (manuels, guides, revue trimestrielle), la mise à jour bihebdomadaire du site internet avec des informations et des abus d’actualité mais aussi lancer un nouveau magazine destiné à un plus large public concerné par la copropriété,
- Participer à l’amélioration du site internet de l’ARC – UNARC, à sa lisibilité et à l’amélioration de son utilisation (toujours en cours),
- Maintenir et développer des outils et services adaptés aux besoins des adhérents toujours plus nombreux,
- Faciliter l’accès à l’information et aux services de l’ARC par la mise en place de nouvelles permanences délocalisées, de formations accessibles à tous à des horaires mieux adaptés (hors heures/jours ouvrés) ou par la voie d’internet (mise en place de la WebTV),
- Mettre en place un service d’assistance pour les problèmes épineux d’assurance des copropriétés,
- Sans oublier, mener toutes les batailles auprès des parlementaires, sénateurs, ministères et autres organismes, institutionnels ou non, afin de permettre une évolution du cadre réglementaire de la copropriété sans que ne soit omis les intérêts des copropriétaires,
- Tout ceci, en continuant le combat de l’ARC contre tous ses détracteurs y compris par voie judiciaire quand il l’était nécessaire.
Assemblée générale du 23 juin 2016 : le positionnement de l’équipe actuelle majoritaire
L’essentiel de l’équipe dirigeante actuelle se représentera à vos suffrages pour un nouveau mandat d’administrateur sur deux ans.
Mais pas à n’importe quelles conditions !
Pour cette équipe, il est impensable de cohabiter avec des personnes qui n’ont cherché qu’à freiner les actions de l’ARC par tous les moyens et mis en danger notre association !
A l’assemblée générale du 23 juin 2016, vous aurez donc à décider du choix de vos représentants :
- Soit c’est l’équipe de Monsieur BOUILLET que vous chargerez de prendre en main votre avenir.
Equipe qui jusqu’à ce jour, n'a rien fait dans le sens de l'intérêt de l'ARC et de ses adhérents, se bornant au contraire à créer une association dont l'objet n'est que la critique systématique et aveugle du travail que nous mettons en œuvre.
Le vote en la faveur de ces personnes et ceux qui se présenteront avec eux ne pourra qu’amener à ce qui a été constaté entre juin 2014 et février 2015 : la discorde et à terme, la disparition de l’Association telle que vous la connaissez aujourd’hui (qui, même si elle n’est pas parfaite, continue à être améliorée et vous apporte ce que vous attendez d’elle, un soutien pérenne dans votre vie de copropriétaire !).
- Soit c'est l’équipe actuelle, dont Monsieur ANDRIEUX est l’actuel président, qui continuera son travail, renforcée par de nouveaux administrateurs.
Notre unique objectif : continuer à défendre l'ARC et son action dans l'intérêt exclusif des adhérents.
Sa force : un bilan d’actions réalisées en seulement un an et 4 mois plus que positif.
En vous remerciant pour l’attention que vous aurez su porter à la présente et en espérant vous voir présents lors de l’assemblée générale du 23 juin 2016,
Gérard ANDRIEUX, Henri CONTIVAL,
Président Vice-Président
Maurice OUDOT, Lydie PETIT,
Vice-Président Secrétaire
Pierre DOUNIOL, Jeannine WATTIAUX,
Trésorier Administratrice
Michèle DUCHAUSSOY,
Administratrice