Un nouveau guide « Les travaux en copropriété » réalisé par Le PARTICULIER. Un guide qui parle beaucoup de l’ARC
Le journal Le PARTICULIER vient de sortir un guide très bien fait sur les « Travaux en copropriété » où nous avons eu la grande et agréable surprise de constater que l’ARC et l’assistance qu’elle apporte à ses adhérents était souvent mise en avant.
Ceci, que ce soit sur les audits (énergétiques ou non), l’aide aux conseils syndicaux, le référencement des entreprises, le financement des travaux ou la mise en œuvre de mode de placements intéressants.
Voici deux extraits :
- l’un qui concerne l’audit « énergétique » et l’audit global - Le PARTICULIER parlant longuement de notre B.I.C. (Bilan Energétique Simplifié) et de notre Audit Global Partagé (voir dossier numéro 1 du mois de septembre 2012) ;
- l’autre concernant les travaux d’ascenseur.
« Audit : comment le conseil syndical peut-il se faire assister ?
« Actuellement, trop d'audits sont décidés sans véritable analyse, avec à la clef, des préconisations irréalistes et une dépense élevée, voire inutile, pour la copropriété. L'Association des responsables de copropriété (ARC) préconise au contraire la réalisation d'un « audit global partagé » visant à mettre au point un programme de travaux adapté à la copropriété, comportant, notamment, un plan de financement et un calendrier de travaux réalistes.
« L'audit est dit « global », parce qu'il doit porter à la fois sur les problèmes techniques et énergétiques, et « partagé » car il est réalisé en concertation avec le conseil syndical, par un architecte et un ingénieur thermicien, ou un bureau d'études, sélectionnés par l'Association. Tout au long de ce processus original, le conseil syndical informera les copropriétaires de son état d'avancement.
La première étape est la réalisation d'un Bilan Initial de copropriété (BIC). Concrètement, les conseillers syndicaux doivent remplir un questionnaire plutôt détaillé. Ce document de quelques pages, qui peut être complété (au besoin avec l'aide de l'ARC), doit permettre aux conseillers syndicaux de bien connaitre les points forts et les points faibles de leur copropriété. Ces derniers devront ensuite être améliorés, avant la réalisation de l'audit proprement dit. Le questionnaire porte sur des points purement techniques (date de construction de l'immeuble, nom du syndic, existence ou non d'un compte séparé, montant des charges, impayés, procès en cours, gros travaux nécessaires ou souhaités par les copropriétaires, existences de problèmes tels que des infiltrations, des fissures, du bruit...). Il comporte aussi des questions sur le niveau d'efficacité du syndic et du conseil syndical, les relations entre les copropriétaires...
« Une fois le BIC réalisé, il est analysé par le conseil syndical et l'ARC. Ce travail doit permettre le traitement des problèmes éventuellement mis en évidence (résorption des impayés, baisse du niveau de charges... voire le changement d'un syndic incompétent). Une phase de mise à niveau qui peut prendre plusieurs mois.
Pour l'ARC, cependant, il est inutile de lancer un audit, si les problèmes de gestion de base ne sont pas résolus.
« À SAVOIR
Si l'audit est finalement jugé réalisable, la collecte des documents nécessaires aux auditeurs (plans, contrats, factures, relevés de consommation d'eau chaude, carnet de chaufferie...) sera assurée, en amont, par le conseil syndical. Cette assistance et ce gain de temps précieux permettront de baisser le coût de l'audit. L'ARC aidera ensuite le conseil syndical à sélectionner les auditeurs et à analyser leurs propositions, pour permettre à l'assemblée générale de voter l'audit dans de bonnes conditions.
Et voici un deuxième extrait :
« Quelles sont les nouveautés en termes de contrats d’entretien d’ascenseur
« Un décret de mai 2012 a remanié cet article R 125-2-1, dans un sens plus favorable aux copropriétaires (décret du 7.5.2012, n° 2012-674, JO du 8). Ainsi, afin de favoriser la mise en concurrence, les fabricants seront désormais tenus de fournir les « outils » spécifiques d'entretien et de maintenance de leurs appareils (leurs logiciels informatiques), dans des conditions de « prix et de délais raisonnables ».
« Le décret introduit également une clause de résiliation dans les contrats d'entretien, facilitant le changement de prestataire à l'occasion de travaux importants sur l'ascenseur. Autre avancée, les personnes effectuant les contrôles techniques pourront solliciter la présence du technicien de l'entreprise d'entretien, afin qu'il puisse répondre à toutes questions concernant la technologie mise en œuvre et le fonctionnement des appareils.
« Le conseil syndical devra cependant être attentif à bien négocier le contrat proposé. Notamment, le coût éventuel de la présence de l'ascensoriste lors de la visite quinquennale obligatoire ; l'indemnité éventuelle due à l'ascensoriste à l'occasion de la résiliation du contrat en cas de gros travaux ; le prix de vente des « outils » d'entretien par les constructeurs... Sachez que l'Association des responsables de copropriété (ARC) peut aider les conseillers syndicaux à négocier au mieux le contrat avec l’ascensoriste”.
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Guide : « Les travaux en Copropriété »
Le PARTICULIER Editions – 130 pages – 21 €
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