Sommaire Résidences-services

Les Services

Convention de Services

Le Conseil Syndical

Prestataires de services

Conseil des Résidents

• La Composition de l'Assemblée Générale

• la Préparation de l'Assemblée Générale

• Mise en concurrence du Syndic

• La Convocation de l'Assemblée Générale

• Consultation des documents par les Copropriétaires avant l'Assemblée Générale

• Envoi de la Convocation de l'Assemblée Générale

• Pouvoir de représentation d'un Copropriétaire à l'Assemblée Générale

• La Participation à l'Assemblée Générale

• La Première Assemblée Générale

• L'Assemblée Générale Extraordinaire

• L'Assemblée Spéciale

• Les Etapes de l'Assemblée Générale

• Le Vote du Budget prévisionnel annuel

• Délégation de pouvoir donnée par l'Assemblée Générale

• Prêt collectif

• Notification des décisions de l'Assemblée Générale ( Procès-verbal de l'AG )

• Envoi par voie electronique de la notification

• Contester une décision de l'Assemblée Générale

Le Syndicat des Copropriétaires ne peut s'y opposer, il peut juste voter en Assemblée générale les modalités de réalisation

Prescription par l'Administration nationale

• Sécurité des portes automatiques de garage

• Exposition à l'amiante

• Code de la Santé - Prévention des risques liés à l'amiante
• Arrêté sur la réalisation des mesures d'empoussièrement dans l'air des immeubles bâtis

• Exposition au plomb

• Arrêté sur le risque d'intoxication au plomb
• Arrêté sur le risque d'exposition au plomb
• Code de la Santé - Lutte contre la présence de plomb

• Décret 2011-873 relatif aux installations dédiées à la recharge des véhicules électriques ou hybrides rechargeables dans les bâtiments et aux infrastructures pour le stationnement sécurisé des vélos

Prescription par l'Administration locale

• Ravalement des façades