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Assurances

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Sommaire Assurances

Garanties de construction

Assurances multirisques

Assurance dommage-ouvrage

Assurance responsabilité civile du Conseil Syndical

Souscription Assurance responsabilité civile

Suivi déclaration dommage-ouvrage

Suivi déclaration multirisques

Mots clés associés

assurance multirisques

assurance dommage ouvrage

assurance responsabilité civile

garantie biennale

garantie décennale

garantie de parfait achèvement

Sommaire Résidences-services

Résidences-Services

Sommaire Résidences-services

Les Services

Convention de Services

Le Conseil Syndical

Prestataires de services

Conseil des Résidents

Mots clés associés

residence-service

Sommaire livraison des lots privatifs

Livraison Lots privatifs

Les Lots privatifs :

La Convocation à la remise des clés

La Rédaction du procès-verbal de livraison des lots

La Signature et la prise de possession des lots

La Levée des réserves des lots

Règlementation Acoustique et Thermique des bâtiments neufs à usage d'habitation

Mots clés associés

VEFA - livraison lot

lot - livraison