Sommaire Grands Ensembles

• Syndicat Secondaire

• Union de Syndicats

• Division de la Copropriété

Les Lots privatifs :

• La Convocation à la remise des clés

• La Rédaction du procès-verbal de livraison des lots

• La Signature et la prise de possession des lots

• La Levée des réserves des lots

• Règlementation Acoustique et Thermique des bâtiments neufs à usage d'habitation

• Comptabilité généralités

• Comptabilité partie 1 : Organisation

• Comptabilité partie 2 : Définition des termes

• Comptabilité partie 3 : Gestion des comptes

• Comptabilité partie 4 : Exercice comptable

• Arrêté du 14 mars 2005

• Taux du Livret A