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Formations (2)

Les " travaux obligatoires "

Travaux de la Copropriété

Le Syndicat des Copropriétaires ne peut s'y opposer, il peut juste voter en Assemblée générale les modalités de réalisation

Prescription par l'Administration nationale

  • Sécurité des portes automatiques de garage
  • Exposition à l'amiante
  • Code de la Santé - Prévention des risques liés à l'amiante
  • Arrêté sur la réalisation des mesures d'empoussièrement dans l'air des immeubles bâtis
  • Exposition au plomb
  • Arrêté sur le risque d'intoxication au plomb
  • Arrêté sur le risque d'exposition au plomb
  • Code de la Santé - Lutte contre la présence de plomb
  • Décret 2011-873 relatif aux installations dédiées à la recharge des véhicules électriques ou hybrides rechargeables dans les bâtiments et aux infrastructures pour le stationnement sécurisé des vélos

Prescription par l'Administration locale

  • Ravalement des façades

Mots clés associés

portes automatiques de garage
amiante
plomb
Véhicule électrique
ravalement
travaux - obligatoires

Sommaire Comptabilité

Comptabilité
  • Comptabilité généralités
  • Comptabilité partie 1 : Organisation
  • Comptabilité partie 2 : Définition des termes
  • Comptabilité partie 3 : Gestion des comptes
  • Comptabilité partie 4 : Exercice comptable
  • Arrêté du 14 mars 2005
  • Taux du Livret A

Mots clés associés

arrêté comptable du 14 mars 2005
comptabilité
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