Clauses, P1, P2, P3, P4… mais que signifient ces termes que l’on retrouve sur les contrats de chauffage ? Les copropriétaires sont souvent désemparés par la complexité des contrats chauffage.
Dans le tableau ci-dessous, nous avons donc expliqué de façon synthétique à quoi correspondent ces clauses. Nous vous orientons également vers nos principaux articles détaillant plus précisément ces clauses.
|
Poste |
Nom de la clause si la prestation est confiée au chauffagiste |
Alternative |
Le conseil de l’ARC |
Pour aller plus loin |
|
Fourniture d’énergie |
P1 |
En direct auprès du fournisseur |
Ne pas souscrire de clause P1, qui ne présente aucun intérêt |
Le grand scandale des contrats de chauffage « P1 » et |
|
Entretien des installations |
P2 |
- |
Métier de base du chauffagiste. Le contrat doit permettre le contrôle de la prestation par le conseil syndical. |
|
|
Renouvellement du matériel |
P3 |
Soit absence, soit gestion en interne sur le compte du « fonds travaux » |
La clause P3 généralement inadaptée aux copropriétés de moins de 50 lots. Ne pas négocier seul cette clause. Provisionner sur son « fonds travaux » est une solution intéressante quelle que soit la taille de la copropriété. |
Contrats P3 : alerte aux dérives, ne ratez pas la négociation ! et Comment créer l’équivalent d’un compte P3 géré par la copropriété (et non par le chauffagiste) ? |
|
Prêt pour gros travaux |
P4 |
Soit absence, soit négociation d’un prêt collectif en direct avec une banque |
Prestation illégale depuis la loi Warsmann. |
Contrat de chauffage : le P4 est - selon l’ARC - une façon de détourner la loi Warsmann |
Il existe enfin une clause très spécifique, dite « clause d’intéressement » qui fixe au chauffagiste des objectifs en matière d’économie d’énergie. S’il atteint ces objectifs, il touche un bonus. La négociation de cette clause est complexe, et nécessite de se faire accompagner par un bureau d’études ou par l’ARC via COPRO SERVICES. : arc-copro.com/m9u3
En résumé :
- Certaines clauses sont très fortement déconseillées : P1 et P4.
- Les clauses « P3 » et « d’intéressement » ne sont pas adaptées aux « petites » copropriétés (moins de 50 lots), et nécessitent de faire preuve de prudence : n’hésitez pas à faire appel à l’ARC.
- Au lieu de provisionner avec un P3, il peut être intéressant provisionner sur son « fonds travaux » (solution applicable pour des copropriétés de toute taille).