De nombreux conseils syndicaux ou syndics bénévoles sont surpris de constater que le remplacement de certaines pièces de leur ascenseur ne sont pas prises en compte par leur contrat de maintenance « simple » ou « étendu », malgré la présence de ces éléments dans l’inventaire du contrat.
Les ascensoristes justifient cette absence de prise en compte en prétextant la vétusté des équipements concernés.
Nous allons expliquer comment est qualifiée la vétusté d’un équipement et quelles sont nos recommandations en termes de nature du contrat de maintenance.
I - Qu’entend-on par vétusté des équipements?Vétusté= « état de détérioration produit par le temps ».
Les pièces usées ou défaillantes, listées dans votre contrat, sont en principe prises en charge par votre prestataire, dans une certaine limite qui dépend de leur état de vétusté.
Les professionnels du secteur estiment que « la vétusté » ne concerne que l’âge des pièces/équipements et non leurs usages/fréquences d’utilisation.
Dans les faits, on peut considérer qu’une clause de vétusté est, en réalité, une clause de « durée de vie ».
Votre ascensoriste devra justifier de la vét...
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