11 - Re-négociation des contrats les accords et contrats-cadres négociés par l’ARC

Re-négociation des contrats les accords et contrats-cadresnégociés par l’ARC

Re-négociation des contrats
Les accords et contrats-cadres négociés par l’ARC
Association des Responsables de Copropriété
arc-copro.fr

SOMMAIRE

Contrats de maintenance et d’entretien :
comment et quoi (re)négocier ? 2
1. Faire le recensement de tous les contrats et en obtenir
un exemplaire 2
2. Faire une première analyse et un premier balayage
des contrats 4
3. Comment lire un contrat de façon approfondie ? 5
4. Comment renégocier un contrat 7
5. Les deux « logiques » des entreprises à l’oeuvre dans les contrats 8
6. Les différents types de situations rencontrées 10
7. Les objectifs de la copropriété pour bien négocier 13
8. Points à contrôler ou à faire inscrire dans un contrat 14
9. Prévoir un bordereau de prix pour les travaux non compris
dans le contrat 18
10. Maîtriser les augmentations annuelles 19
11. Mettre en place des outils simples de suivi et de contrôle 24
12. Prévoir des pénalités pour non-respect du contrat 25
Les Contrats et Accords-Cadre négociés par l’ARC et sa cooperative
technique : « Copropriete-Services» 26
I. LES CONTRATS-CADRES 26
II. LES ACCORDS-CADRES 28
La maîtrise des charges avec l’ARC :
DOUZE moyens mis à la disposition des adhérents collectifs 30

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