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Manuels - Ouvrages
Année d'édition
2023
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Contenu de l'ouvrage
Le fonctionnement d’une ASL ou d’une AFUL est souvent mal compris ne sachant pas comment elles doivent être gérées que ce soit en matière de gouvernance ou de répartition des charges. En effet, leur mode de gestion ne dépend pas de la loi du 10 juillet 1965 mais de textes spécifiques.
À travers ce guide, est expliqué comment fonctionne une ASL ou une AFUL et les modalités pour éventuellement en sortir.