Les ascenseurs en copropriété

SOMMAIRE: 

A- LA CONFIGURATION D'UN ASCENSEUR

B- LA CREATION D'UN ASCENSEUR

C- LA MISE EN SECURITE DES ASCENSEURS

D- LA MAINTENANCE ET L'ENTRETIEN DES ASCENSEURS

E- LE CONTRÔLE QUINQUENNAL DES ASCENSEURS

F- LA TELEALARME ET LA TELESURVEILLANCE DES ASCENSEURS

G- LES ASCENSEURS CONNECTES

H- LE CALCUL DES CHARGES D'ASCENSEURS EN COPROPRIETE

I- L'ASSISTANCE DES COPROPRIETES-SERVICES

ANNEXE 1- PRESENTATION DES CLAUSES A INTEGRER AU CONTRAT DE MAINTENANCE NEGOCIE AVEC L'ASCENSORISTE

ANNEXE 2- DECRET 2004-964 DU 9 SEPTEMBRE 2024

ANNEXE 3- DECRET 2012-674 DU 7 MAI 2012

ANNEXE 4- LISTE DES PIECES PRISES EN CHARGE PAR LE CONTRAT ETENDU, HORS DELAIS DE VETUSTE, SELON LA NORME AFNOR FD P82-022