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Manuels - Ouvrages
Année d'édition
2024
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Contenu de l'ouvrage
Le règlement de copropriété définit les règles qu’il est nécessaire de connaître afin de
déterminer les droits et obligations des copropriétaires et de leurs locataires, les modalités
d’usage des parties communes et privatives ainsi que celles relatives à la répartition des charges.
A travers ce guide, est expliqué comment exploiter son règlement de copropriété et les
précautions à prendre lorsqu’il est nécessaire de réaliser sa mise en conformité ou une
adaptation.