Parties communes générales & spéciales

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Manuels - Ouvrages
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2024
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Contenu de l'ouvrage

Le  règlement  de  copropriété  définit  les  règles  qu’il  est  nécessaire  de  connaître  afin  de 
déterminer les droits et obligations des copropriétaires et de leurs locataires, les modalités 
d’usage des parties communes et privatives ainsi que celles relatives à la répartition des charges. 
A  travers  ce  guide,  est  expliqué  comment  exploiter  son  règlement  de  copropriété  et  les 
précautions à prendre lorsqu’il est nécessaire de réaliser sa mise en conformité ou une 
adaptation.