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Copropriétaire – Modèle Type

Sont présentés les documents pratiques destinés aux copropriétaires : modèles, courriers types et documents de référence. Ces ressources permettent de faciliter leurs démarches, de faire valoir leurs droits et d’intervenir efficacement dans les différentes situations liées à la vie et à la gestion de leur copropriété.

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Copropriétaire - Modèle Type, Groupe de copropriétaires, Modèle Type en Copropriété

| 05.10.26

Modèle type – Demander une assemblée générale pour une question strictement personnelle

Certains projets individuels nécessitent une décision de la copropriété, sans que le copropriétaire souhaite attendre la prochaine assemblée générale annuelle. L’ARC met à votre disposition un modèle de courrier pour demander au syndic la tenue

Copropriétaire - Modèle Type, Groupe de copropriétaires, Modèle Type en Copropriété

| 05.10.26

Modèle type – Demander l’acquisition d’une partie commune en copropriété

L’acquisition d’une partie commune peut permettre à un copropriétaire d’agrandir son logement ou d’intégrer un espace attenant à son lot. Ce projet doit toutefois être examiné au regard de ses conséquences pour l’ensemble de la

Copropriétaire, Copropriétaire - Modèle Type, Groupe de copropriétaires, Modèle Type en Copropriété, Modèles Type Annexes comptables, Syndic Bénévole - Modèle Type, VEFA

| 14.07.26

Modèle type – Appels de Fonds

L’appel de fonds est un document indispensable à la bonne gestion financière d’une copropriété. Afin de faciliter vos démarches, l’ARC met à votre disposition un modèle prêt à l’emploi, conforme aux pratiques de gestion et