ABUS N°4764 : Le cabinet Ariane aurait-il touché la lune?

A plusieurs reprises, nous avons expliqué que l’ARC n’était en réalité qu’un canal pour diffuser les abus, qui huit fois sur dix sont détectés par nos adhérents qui sont principalement des conseillers syndicaux.

Ces derniers ne sont pas forcément des experts de la copropriété, mais comprennent aisément que la facture produite par le syndic ou ses agissements sont pour le moins suspects, nous faisant remonter l’information pour qu’elle soit analysée par nos soins.

Sept fois du dix, ils tapent dans le mille puisque les éléments relevés sont au minimum abusifs, voire pire, illégaux.

À ce titre, voyons une facture émanant du cabinet Ariane démontrant encore une fois l’invraisemblance de la situation.

I. Enveloppe, carton, papier : tout est facturé

Avant d’aller plus loin, présentons la facture du cabinet Ariane d’un montant de 4 453.69 euros facturés à une copropriété qui concerne la convocation d’assemblée générale :

Eh oui, c’est tout simplement irréaliste. Le syndic facture les enveloppes, les cartons et même les bulletins de vote.

Que doit-on comprendre par ces libellés farfelus ?

Il reviendrait donc à la copropriété de payer les enveloppes et les cartons, alors que le syndic perçoit déjà des honoraires liés au forfait de base.

Plus que cela, pour justement éviter ce type d’illégalité le point 7.1.1 du contrat-type précise que les frais de reprographie et les frais administratifs sont inclus dans la rémunération forfaitaire.

Plus inquiétant, le syndic facture les bulletins de vote. De quoi s’agit-il ? La copropriété doit-elle payer la fourniture de papier ? Certains diront qu’il s’agit du traitement, dont acte !

Mais là aussi cette prestation doit être assurée par le syndic à partir du moment où le contrat-type ne la prévoit pas comme pouvant faire l’objet d’une facturation complémentaire.

II. Un contrôle drastique par le conseil syndical des factures du syndic.

Avec les dispositions légales dérogatoires survenues à la suite du covid-19, qui en définitive ont simplifié la mission des syndics, ces derniers essaient malgré tout de facturer tout et surtout n’importe quoi, quitte à profiter de cette situation exceptionnelle.

Nous constatons déjà des honoraires exceptionnels avec des libellés extravagants tels que « 14 mars 2020 » ou carrément « gestion covid » (voir abus).

Plus grotesque, certains syndics à l’image du cabinet Ariane, facturent des débours qui augmentent les profits du cabinet tout en augmentant les charges de l’immeuble.

L’ensemble de ces signalements doit imposer au conseil syndical un contrôle strict de chacune des factures, et en premier lieu celles qui émanent du syndic et des tiers intervenants que l’on retrouve généralement dans le grand livre sous le compte 623.

N’oublions pas que la coopérative technique de l’ARC aide le conseil syndical à analyser voire à contrôler l’ensemble des comptes de la copropriété tenus par le syndic dit professionnel.