Nous sommes souvent interrogés par des conseillers syndicaux sur une question légitime qui est : comment constituer le fonds travaux si la copropriété présente un taux d’impayés de charges important et quelle dispose déjà d’une avance travaux ?
En effet, l’objectif n’est pas d’aggraver la situation financière de la copropriété et des copropriétaires mais bien de constituer une réserve permettant de faire face aux travaux d’entretien et de maintenance qui, rappelons-le, sont i-né-vi-tables.
Pour cela, nous préconisons deux principales solutions.
I. Une maîtrise des charges
A plusieurs reprises nous avons expliqué que l’augmentation des charges en copropriété n’était pas une fatalité.
Bien au contraire, les possibilités de baisse des dépenses sont importantes puisqu’elles peuvent atteindre jusqu’à 40 %.
Ne serait-ce que sur les primes d’assurances ou sur les contrats de fourniture de gaz et d’entretien, il est possible de réaliser des économies substantielles.
Ainsi, le premier réflexe est de passer un véritable coup de « karcher » dans les dépenses de la copropriété et d’utiliser une partie des économies pour financer le fonds travaux.
L’objectif que doit atteindre le conseil syndical est que sur la base d’un budget prévisionnel constant, les copropriétaires financent aussi bien les charges courantes que le fonds travaux.
Plusieurs conseillers syndicaux se sont mis à la tâche et ont obtenu les résultats escomptés, donc pourquoi pas vous !
II. Une avance travaux au service du fonds travaux
L’autre méthode possible pour que le fonds travaux ne soit pas une nouvelle charge pour les copropriétés est que ce dernier soit alimenté à partir de l’avance travaux.
Il suffit tout simplement que l’assemblée générale décide qu’une partie ou la totalité des sommes constituant l’avance travaux soit affectée au fonds travaux.
Dans ce cas, les sommes ne seront plus remboursables, puisque l’un des principes du fonds travaux est que les fonds sont acquis au lot.
A titre d’exemple, nous vous présentons une copropriété qui a opté pour cette solution et qui a procédé en deux temps :
- Le vote de la constitution du fonds travaux.
- L’alimentation du fonds travaux à partir de l’avance travaux.
Voici les questions et les résolutions soumises à l’ordre du jour :
