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Audit énergétique obligatoire :

un guide gratuit de 29 pages pour déclencher des travaux utiles, efficaces, finançables et bien adaptés dans les copropriétés

Le drame des copropriétés aujourd’hui est qu’elles ont du mal - beaucoup de mal - à s’engager dans les gros travaux nécessaires (voire indispensables) de rénovation, y compris énergétique.

Problèmes financiers bien sûr, mais aussi méfiance vis-à-vis des professionnels, sensibilité trop faible à la bonne gestion patrimoniale, stratégies de bailleur à courte vue, etc., tout cela explique les blocages que les copropriétés connaissent en ce domaine.

Comment en sortir ? Certains s’imaginent que l’audit énergétique obligatoire dans les copropriétés de plus de 49 lots (principaux ou annexes) sera le déclencheur attendu.

Malheureusement il n’en sera rien et si nous laissons faire, neuf audits énergétiques sur dix seront sans doute faits dans de mauvaises conditions et n’aboutiront à rien d’autre qu’à rendre encore plus sceptiques les copropriétaires et à « bloquer » les copropriétés.

Pourquoi ? Comment faire pour éviter cela ?

Pour répondre à ces deux questions essentielles, Planète Copropriété vient de rédiger avec l’ARC un nouveau guide gratuit intitulé :

« Audit énergétique obligatoire : Comment et avec qui obtenir un audit efficace ? ».

Ce nouveau guide est téléchargeable dans notre librairie.

En voici le sommaire :

Introduction :

Pourquoi les audits énergétiques sont-ils si souvent décevants ?

Chapitre 1 : Que dit la réglementation ?

1. Les textes applicables : le décret du 27 janvier 2012 et l’arrêté du 28 février 2013
2. Quelles sont les copropriétés concernées par les audits énergétiques obligatoires ?
3. Comment les audits doivent-ils être faits en cas de pluralité de bâtiments ?
4. Un audit c’est quoi et ça sert à quoi ?

Chapitre 2 : Que doit contenir l’audit énergétique ? La théorie, la réalité, nos conseils

Qu'est-ce qu’un audit énergétique selon le décret du 27 janvier 2012

I. La préparation de l’audit : une étape déterminante ; le rôle indispensable du conseil syndical

 II. Le déroulement et les opérations d’analyse de l’audit

1. Descriptif du bâti, des installations et de leur entretien
2. Enquête auprès des occupants
3. Visite d’un échantillon de logements
4. Estimation des quantités d’énergie et montants des dépenses
5. Classement énergétique du ou des bâtiments (étiquette énergétique) et classement des émissions de gaz à effet de serre (étiquette GES)
6.  Préconisations d’amélioration du fonctionnement du chauffage
7. Propositions de travaux (programme + coût + financement)
8. Rapport de synthèse

Chapitre 3 : Un  danger :  les accords entre les syndics et les bureaux d’études et les audits « orientés »

Chapitre 4 :  Comment obtenir des audits efficaces ?

I.  Présentation de la démarche et de la méthode

II. Les quatre  étapes de la démarche

Annexe :

• Comment et en quoi l’arrêté du 28 février oblige à faire participer le conseil syndical à l’audit : avant, pendant et à la fin.
• Glossaire

*

Bonne lecture. http://arc-copro.fr/librairie/audit-nerg-tique-obligatoire-en-copropri-t-comment-obtenir-un-audit-efficace

A.S.L./A.F.U.L.

Deux dossiers complets pour les adhérents collectifs de l’UNARC

Nos adhérents des A.S.L. (Associations Syndicales Libres) ou des A.F.U.L. (Associations Foncières Urbaines Libres) nous font deux demandes :

1. Mettre sur le site de l’UNARC un dossier complet présentant de façon approfondie ce que sont les A.S.L. et les A.F.U.L., quels sont les textes qui régissent leur fonctionnement et leurs statuts et comment elles doivent « fonctionner ».

1. Mettre également sur le site de l’UNARC un dossier complet (et pratique) concernant la mise en conformité (pour les adhérents eux-mêmes) des statuts avec l’ordonnance de 2004 et le décret de 2006.

Nous avons donc décidé de donner satisfaction à ces adhérents.

1. Dans un premier dossier à paraître la semaine prochaine (6 juin 2013) nous expliquerons en détail ce qu’est une A.S.L., une A.F.U.L. et quels sont les textes qui en régissent le fonctionnement.

1. Dans un deuxième dossier nous expliquerons pourquoi et comment mettre les statuts de son A.S.L. ou de son A.F.U.L. en conformité en donnant, pour cela toutes les informations vous permettant de procéder vous-même à la mise en conformité.

Ces deux dossiers seront réservés aux adhérents collectifs.

Désolé, l’ARC ne fait pas d’« affaires »

Surpris…

Oui, nous sommes surpris, car nous avons appris que certaines bonnes âmes de syndics continuaient – pour nous discréditer – à faire croire que l’ARC était non pas une vraie association loi 1901 à but non lucratif, mais une pseudo-association qui ferait des « affaires ».

Comme toujours en pareil cas, nous préférons répondre et expliquer qui nous sommes exactement plutôt que de laisser s’insinuer l’air de la calomnie.

• I. L’ARC, une vraie association loi 1901 indépendante et vivant des cotisations de ses membres

L’ARC est d’abord une association qui assure une fonction de conseil à ses adhérents sur TOUS les problèmes qui concernent le fonctionnement des copropriétés et la bonne gestion des copropriétés :

• conseils juridiques, bien sûr ;
• mais aussi des conseils techniques (ascenseur, bâti, sécurité, etc.) ;
• conseils en matière de gestion et d’économie d’eau, d’énergie ;
• conseils en matière comptable et financière ;
• conseils en matière de gestion directe (syndic bénévole) ;
• conseils en matière de gestion du personnel, de maîtrise des charges ;
• etc.

L’ARC, c’est aussi la publication de plusieurs dizaines de guides gratuits (en tout 43) et des guides à prix coûtant afin d’améliorer l’information et la formation des copropriétaires et de favoriser le bon fonctionnement des copropriétés.

C’est la première qualité de l’ARC : pouvoir répondre directement ou indirectement à ses adhérents sur tous les problèmes et par tous moyens : des consultations, par écrit, téléphone ou sur rendez-vous, des études de documents, des dossiers, articles ou conseils sur le site Internet, des formations ; des guides gratuits ou non, etc.

L’ARC n’est ni subventionnée (et ne le veut pas) ni aidée en aucune manière (fondation ou autre) ce qui rend notre association totalement indépendante pour mener les actions souhaitées.

II. L’ARC, une association qui défend ses adhérents et – au-delà – les intérêts de tous les copropriétaires partout où cela est nécessaire

Au-delà du rôle de conseil de notre association, il y a la défense des intérêts de nos adhérents et des copropriétaires en général.

L’ARC intervient donc :

• pour défendre ses adhérents sur des sujets précis à l’encontre de tel professionnel, de tel syndic, de tel ascensoriste, de telle société de services, etc. ;
• pour défendre les copropriétaires en général et faire évoluer les textes de loi et réglementaires ; pour cela l’ARC participe – évidemment bénévolement – à des dizaines de commissions ministérielles, à des dizaines de groupes de travail officiels ou non ; elle agit aussi auprès des ministères, des agences d‘État, des collectivités pour faire, comme on dit, « avancer les choses » ;
• l’ARC négocie toutes les lois, décrets et arrêtés (logement, justice, travail) ;
• l’ARC est présente dans tous les groupes de travail (Plan Bâtiment Durable ; PUCA ; AFNOR ; ANaH ; ADEME ; QUALIBAT, etc.) ;
• l’ARC siège dans une quinzaine de conseils d’Administration ou d’organismes de toute nature (QUALITEL, OPQIBI, ANIL, commission départementale de l’AnAH, Conseil National du Bruit, organismes de certification, commissions paritaires des gardiens et employés d’immeuble).

III. En troisième lieu, l’ARC est une association qui a mis en place  des « services d’assistance » optionnels au profit exclusif de ses adhérents

Ces services sont :

• l’assistance des conseils syndicaux aux contrôles des comptes ;
• l’assistance à la mise à jour des règlements de copropriété.

Ces services sont facturés à prix coûtant, et sont considérés par l’administration fiscale comme des services associatifs. « Services associatifs », cela veut dire des services qui ne sont pas proposés par le secteur marchand ou alors à des prix de marché beaucoup plus élevés et dans d’autres conditions (exemple : quand l’ARC fait des contrôles de comptes, elle le fait AVEC le conseil syndical dans le but de le former à cette mission et de le rendre autonome, ce qui n’est pas le cas d’un expert-comptable, par exemple).

IV. En quatrième lieu, l’ARC est une association qui a créé une vraie coopérative pour répondre à des besoins légitimes et précis de certains adhérents (en premier lieu, les syndics bénévoles) et en particulier pour répondre aux besoins « économiques » de leurs copropriétés : groupement d’achat ; référencement d’entreprises ; d’experts ; de bureaux d’études, d’architectes, d’assistance comptable.

L’ARC ne s’arrête, en effet, pas à dénoncer les agissements abusifs de certains professionnels ou les pratiques de tarifs prohibitifs. Grâce à sa coopérative, l’ARC démontre qu’il est possible d’obtenir des prestations ou du matériel pour des prix bien négociés (et parfois beaucoup moins chers que ceux proposés par certains professionnels) ET une qualité de travail souvent bien meilleure.

Cette coopérative – qui est une Union d’Économie Sociale – vit d’une part des commissions de négociation qu’elle réalise en toute transparence pour le compte des copropriétés dans le cadre du groupement d’achat, d’autre part des services d’assistance comptable aux syndics bénévoles.

Elle ne perçoit évidemment aucune somme de la part des entreprises sur quelques contrats ou marchés de travaux que ce soit, ni aucune commission d’apporteur d’affaires. AU-CUNE. Cela est tellement étonnant pour certains syndics qu’ils se permettent de faire croire le contraire.

À noter que notre coopérative pourrait très bien, en toute légalité (contrairement aux syndics), toucher des commissions d’apporteur d’affaires. Mais nous nous y refusons, et si nous procédons ainsi c’est d’abord par esprit associatif (pour ne pas induire des coûts supplémentaires pour nos adhérents), ensuite pour rester totalement libre vis-à-vis des entreprises sélectionnées (et ne pas dépendre financièrement des professionnels référencés).

Cette totale liberté vis-à-vis des entreprises référencées nous permet ainsi de les « déréférencer » du jour au lendemain, dès qu’il y a des problèmes non résolus avec nos adhérents. Aucune « affaire », aucune collusion.

Cette coopérative édite annuellement un guide gratuit de 350 pages sur la gestion des copropriétés.

Ce guide est financé – comme cela est précisé dans le guide même – par des encarts des entreprises référencées qui – encore une fois – peuvent être déréférencées du jour au lendemain.

En cas d’exercice excédentaire, l’ensemble des excédents est non pas reversé à l’ARC (ce que pensent et doivent dire certains syndics) mais investit dans d’autres solutions d’aide à la gestion de la copropriété. C’est ainsi, par exemple, que notre Coopérative a pu développer le premier logiciel didactique qui permet aux syndics bénévoles de pouvoir tenir leur comptabilité.

À noter : cette coopérative est entièrement contrôlée par le Conseil d’Administration de l’ARC. Le gérant – bénévole – en est le directeur de l’ARC.

V. Enfin, l’ARC est une association qui crée en permanence des outils pour faciliter le « travail » de ses adhérents

En effet, l’ARC investit en permanence du temps et de l’argent dans la mise au point d’outils (internet notamment) permettant à ses adhérents une meilleure gestion de leur copropriété. Leur accès est gratuit pour ses adhérents et aucune publicité n’est faite sur ces sites (alors que nous pourrions – là encore – le faire en toute légalité).

Par ailleurs, l’ARC organise avec l’UNARC depuis ces dernières années un Salon « indépendant » dédié aux copropriétaires dans lequel ils peuvent suivre des conférences, des formations et obtenir des conseils techniques auprès des professionnels de toutes branches. Ces manifestations sont – au mieux – équilibrées financièrement et ne rapportent aucun « bénéfice » à l’ARC.

Conclusion :

Quelques vérités bonnes à entendre

Comme on le constate, tout ceci est très simple.

Trop simple, certainement, pour ceux qui aimeraient laisser croire que nous mélangeons les genres. Pour finir insistons sur quatre points :

1. L’ARC ne touche AUCUNE subvention et ne veut pas en toucher pour rester indépendante.

1. L’ARC n’a ouvert les colonnes de ses bulletins, guides, sites à aucune publicité commerciale. Aucune ! Ce n’est pas chez nous qu’on trouve des publicités pour EDF, VEOLIA, NEXITY, GDF-SUEZ, ISTA, etc.

1. Non seulement la coopérative de l’ARC ne finance pas l’ARC mais depuis sa création elle est tout juste équilibrée (ce qui est le but) et quand elle améliore ses rentrées d’argent, c’est pour recruter du personnel et développer les services aux adhérents, comme on l’a dit.

1. Enfin – et là encore tout le monde ne peut pas en dire autant – nous sommes engagés vis-à-vis de nos adhérents à ne JAMAIS, JA-MAIS céder d’une façon ou d’une autre nos fichiers à quelques sociétés ou organismes que ce soit.

Conclusion singulière pour les esprits « malveillants » : l’ARC est une  vraie association et sa coopérative – Copropriété-Services – une vraie Union d’Économie Sociale, les deux avec une éthique et une déontologie en béton.

Alors ? Rassurés ? Déçus ? N’hésitez surtout pas à nous poser des questions, même anonymement. Nous y répondrons.

Mener à bien la rénovation (énergétique) de sa copropriété.

Trois sites et quatre organismes qui vont bientôt aider encore plus efficacement les conseils syndicaux et les copropriétaires

Oui, actuellement il y a - en cours de construction - TROIS initiatives très intéressantes basées sur des sites Internet qui ont toutes les trois pour but d’AIDER les conseils syndicaux à suivre ? voire mener des projets de travaux importants (énergétiques ou non).

L’ARC est partie prenante - d’une façon ou d’une autre - de ces trois initiatives, comme on va le voir. En voici une présentation en avant-première :

I. Le site Coprojet (copropriété et projet) qui sera bientôt mis en place par trois partenaires très complémentaires :

• Les PACT ;
• L’ARC ;
• La Caisse d’Épargne de Paris.

Ce site permettra aux conseils syndicaux de savoir QUOI faire à TOUS les moments d’un projet de rénovation (énergétique OU non énergétique) du début à la fin et de faire le tour de tous les problèmes :

• juridiques ;
• méthodologiques ;
• techniques ;
• financiers.

Ce site est composé de trois parties :

• La première partie : méthodologique et informative, détaille toutes les étapes et astuces pour mener à bien un projet de rénovation (énergétique OU non). On y trouve les outils indispensables à un bon démarrage,  des ressources techniques et juridiques, des outils de communication et toutes les informations concernant les aides financières.

• La deuxième partie est dédiée à votre copropriété et permet de créer vos « Coprojets » en adaptant la méthodologie « théorique » à votre projet. Vous aurez par exemple la possibilité de mettre tous les documents utiles en lignes, tels que les dossiers de consultation d’entreprises, les devis, les notes d’analyse, etc., et ainsi pourrez travailler efficacement et en toute transparence sur chaque projet que vous souhaitez faire aboutir.

Un calendrier sera également à mettre en place pour ne pas manquer les échéances et ne pas sous-estimer le temps nécessaire à certaines actions.

Des calculettes, permettant de mieux appréhender le financement des « Coprojets » seront également disponibles.

• La troisième partie sera consacrée à l’actualité et renverra au dossier du site « CopropriéTerre » (voir ci-dessous).

Ce  site sera accessible à la rentrée à toutes les copropriétés adhérentes ou non à l’ARC (septembre).

II. Le site « CopropriéTerre  » qui associe le réseau CLER (80 associations qui se consacrent à l’efficacité énergétique), l’ARC et l’association Planète Copropriété

Actuellement, les sites internet dédiés aux économies d’énergies se consacrent presque exclusivement aux aspects techniques et aux aides financières mobilisables. En faisant abstraction de la « gouvernance », sujet essentiel dans le monde de la copropriété, ils s’adressent dans les faits presque exclusivement aux propriétaires de maisons individuelles.

Il est donc indispensable de mettre à disposition des conseillers syndicaux et syndics bénévoles un site expliquant de manière simple les enjeux d’une rénovation énergétique et les mécanismes de tous types qui permettent à une copropriété de déclencher les travaux adaptés.

Mais site CopropriéTerre  va encore plus loin : il est également destiné aux conseillers InfoÉnergie qui sont chargés d’accompagner les conseils syndicaux dans leurs projets d’économies d’énergie. Les conseillers InfoÉnergie ont en effet besoin du site CopropriéTerre  qui leur fournira toute la documentation et les outils d’aide pour mener à bien cette mission.

Le site CopropriéTerre se fixe plusieurs objectifs :

1. d’abord présenter une démarche complète et efficace assortie des diverses méthodes pour mettre en place une dynamique de rénovation énergétique dans les copropriétés et faire aboutir des projets ambitieux ET finançables ;

1. ensuite donner aux conseils syndicaux les moyens de mettre en place cette démarche et d’utiliser les méthodes présentées, l’idée étant de mettre à disposition les outils nécessaires ;

1. enfin permettre aux conseillers InfoÉnergie de mieux comprendre les dynamiques d‘une copropriété et de savoir comment accompagner le plus efficacement possible les conseils syndicaux et copropriétaires.

Le site CopropriéTerre est structuré en quatre parties :

• « COMPRENDRE », qui donne des informations sur la copropriété, la réglementation, ainsi que sur les travaux d’économies d’énergie ;
• « AGIR », qui présente la démarche d’une rénovation, et en détaille toutes les étapes ;
• « FINANCER, qui présente  bien sûr les principales aides existantes, et explique surtout comment construire un plan de financement ;
• « MOBILISER », qui explique comment réussir à impliquer les copropriétaires dans le projet de rénovation, étape par étape.

Le site CopropriéTerre site est également destiné à recenser les actualités (nouvelles réglementations, évènements) sur la rénovation énergétique en copropriété et à mettre en avant et mutualiser les retours d’expérience des copropriétaires qui ont entrepris de tels projets.

Ce site sera ouvert début juillet !

Bonnes vacances sur le site.

III. Le CoachCopro de l’Agence Parisienne du Climat (APC), dont l’ARC est membre.

Enfin, le site de l’Agence Parisienne du Climat.

Il s’agit d’un site dédié à l’accompagnement des projets de rénovation énergétique en copropriétés. Ce site permettra aux conseillers info énergie de suivre efficacement les copropriétés ayant décidé d’être accompagnées, car chaque copropriété pourra créer son espace personnel et y mettre toutes les informations et documents relatifs à son projet. Une check liste d’actions à entreprendre permettra également au conseil syndical de bien maitriser chaque étape et de ne rien oublier.

Ces fonctionnalités seront accessibles fin septembre pour les copropriétés parisiennes et en novembre pour les copropriétés de la communauté d’agglomération « Grand Paris Seine Ouest », de celle d’ « Est Ensemble » et de la ville de Vincennes. Sur ces deux territoires des Agences Locales de l’Énergie et du Climat porteront ce site.

À partir du 2 juillet une partie publique, sera, elle ? accessible à tous et proposera également des outils comme les éco-bilans (BES, Bilans électricité et eau), outils initialement développés par l’ARC, ou des fiches sur les aides financières.

Notre guide : « Ascenseurs : comment éviter le pire » est épuisé, malgré trois éditions.

Aussi avons-nous décidé de reprendre pour nos adhérents collectifs, les conseils très avisés concernant les travaux de la deuxième tranche (dont l’échéance est reportée au mois de juillet 2014, grâce essentiellement à l’action de l’ARC et de l’UNARC).

Voir ci dessous le dossier à télécharger