Dossiers conseils Conseil - 09/01/2014 La loi CHATEL : décidément ils sont « durs de la feuille » : CHRISTAL, SAGEX et compagnie La loi CHATEL: décidément ils sont «durs de la feuille»: CHRISTAL, SAGEX et compagnie «Il n’y a pas plus sourd que celui qui ne veut rien entendre» dit le proverbe. C‘e Dossiers Conseils
Dossiers conseils Conseil - 09/01/2014 Employés d’immeubles à temps partiel Durées minimales obligatoires à partir du 1er janvier 2014 : analyse et conseils de l’ARC Employés d’immeublesà temps partiel Durées minimales obligatoires à partir du 1er janvier 2014: analyse et conseils de l’ARC La loi n° 138 du 14 juin 2013 relative à la sécu Dossiers Conseils
Dossiers conseils Conseil - 02/01/2014 Pourquoi faut-il donner la possibilité aux syndicats des copropriétaires de choisir leur banque ? Pourquoi faut-il donner la possibilité aux syndicats des copropriétaires de choisir leur banque ? Si vous voulez une réponse à cette question importante; voir dossier du mois de ja Dossiers Conseils
Dossiers conseils Conseil - 02/01/2014 ARC / DOSSIER DU MOIS DE JANVIER 2014 NUMERO 2 Pourquoi faut-il donner la possibilité aux syndicats des copropriétaires de choisir leur banque ? ARC / DOSSIER DU MOIS DE JANVIER 2014 NUMERO 2 Pourquoi faut-il donner la possibilité aux syndicats des copropriétaires de choisir leur banque ? Pour beaucoup, la fin de la dispense Dossiers Conseils
Dossier - 02/01/2014 ARC DOSSIER DU MOIS DE JANVIER 2014 NUMERO 1 Dossier spécial : « La loi ALUR et les reculades de Madame DUFLOT » agissons tant qu’il est encore temps ! ARC DOSSIER DU MOIS DE JANVIER 2014 NUMERO 1 Dossier spécial: «La loi ALUR et les reculades de Madame DUFLOT» agissons tant qu’il est encore temps! Pour tenter de faire revenir Madame DUFLOT su Dossiers Conseils
Dossiers conseils Conseil - 26/12/2013 Les PPRP (Plan de Prévention des Risques Professionnels) ne concernent pas les copropriétés : confirmation Les PPRP (Plan de Prévention des Risques Professionnels) ne concernent pas les copropriétés: confirmation. Dossiers Conseils
Dossiers conseils Conseil - 26/12/2013 Gardiens et employés d’immeuble, attention : les créances salariales se prescrivent désormais par trois ans Gardiens et employés d’immeuble, attention: les créances salariales se prescrivent désormais par trois ans La rémunération du personnel du syndicat des copropriétaires est souvent Dossiers Conseils
Dossiers conseils Conseil - 26/12/2013 Changement de syndic La reprise des comptes par le nouveau syndic Changement de syndic La reprise des comptes par le nouveau syndic Le changement de syndic est une pièce en TROIS actes qui va se dérouler toujours de la même façon: l’acte I Dossiers Conseils
Dossiers conseils Conseil - 19/12/2013 L’ARC, le choix de la banque et les petits syndics Troisième chronique : Quels sont les conditions et services bancaires à contrôler et à mettre en concurrence ? L’ARC, le choix de la banque et les petits syndics Troisième chronique : Quels sont les conditions et services bancaires à contrôler et à mettre en concurrence? Nous avons publié l Dossiers Conseils
Dossiers conseils Conseil - 19/12/2013 Le jugement complet qui condamne le groupe LOISELET pour convocation d’assemblée générale hors mandat Le jugement complet qui condamne le groupe LOISELET pour convocation d’assemblée générale hors mandat Voici en téléchargement ci-dessous pour nos adhérents ce jugementin extenso do Dossiers Conseils
Dossiers conseils Conseil - 12/12/2013 L’ARC, le choix de la banque et les petits syndics deuxième chronique : L’ARC, le choix de la banque et les petits syndics deuxième chronique : Pourquoi il faut donner au syndicat des copropriétaires la possibilité de mettre en concurrence la banque du syndi Dossiers Conseils
Dossiers conseils Conseil - 12/12/2013 Le plomb dans l’eau : pas de panique, surtout… Le plomb dans l’eau: pas de panique, surtout… Le 25 décembre 2013 la norme du taux maximum de plomb dans l’eau va passer de 25 microgrammes par litre à 10 microgrammes. Dossiers Conseils
Dossiers conseils Conseil - 12/12/2013 Contrat de travail des gardiens et carence des syndics Contrat de travail des gardiens et carence des syndics Nous ne cessons de dénoncer la carence de certains syndics en matière de contrat de travail, beaucoup de contrats ayant été rédigés Dossiers Conseils
Dossiers conseils Conseil - 12/12/2013 Augmentation conditionnelle des honoraires et compte séparé. Bravo au syndic BERARD-IMMOUEST qui reconnaît et corrige ses erreurs Augmentation conditionnelle des honoraires et compte séparé. Bravo au syndic BERARD-IMMOUEST qui reconnaît et corrige ses erreurs I. Dossiers Conseils
Dossiers conseils Conseil - 12/12/2013 TROISIEME DOSSIER DU MOIS DECEMBRE 2013 : Loi A.L.U.R. (Accès au Logement et à un Urbanisme Rénové) Quatorze propositions d’amendements, selon l’ARC TROISIEME DOSSIER DU MOIS DECEMBRE 2013 : Loi A.L.U.R. (Accès au Logement et à un Urbanisme Rénové) Quatorze propositions d’amendements, selon l’ARC Voir le dossier ci-dessous à télécharger Dossiers Conseils
Dossiers conseils Conseil - 05/12/2013 DEUXIÈME DOSSIER DU MOIS DE DÉCEMBRE 2013 : Rénovation des copropriétés. Les interventions de l’ARC au Colloque de Brest DEUXIÈME DOSSIER DU MOIS DE DÉCEMBRE 2013 : Rénovation des copropriétés. Les interventions de l’ARC au Colloque de Brest Les 29 et 29 novembre 2013 a eu lieu à BREST un Col Dossiers Conseils
Dossiers conseils Conseil - 05/12/2013 TVA et travaux de rénovation en copropriété : comment bénéficier du taux de 7 % ou du taux de 5,5 % TVA et travaux de rénovation en copropriété: comment bénéficier du taux de 7 % ou du taux de 5,5 % Travaux de rénovation normaux Le Gouvernement vient de modifier la donne concernant l’appl Dossiers Conseils
Dossiers conseils Conseil - 05/12/2013 Les syndics bénévoles et l’ARC dans le journal LE REVENU Les syndics bénévoles et l’ARC dans le journal LE REVENU Le REVENU de décembre 2013 consacre un très long article aux syndics bénévoles (où vous retrouverez l’ARC et des adhérents Dossiers Conseils
Dossiers conseils Conseil - 05/12/2013 Gardiens et pouvoirs en assemblée générale : NON, les salariés du syndicat ne peuvent pas se voir confier de mandats Gardiens et pouvoirs en assemblée générale: NON, les salariés du syndicat ne peuvent pas se voir confier de mandats Une adhérente nous adresse une question-réponse publiée par une revue c Dossiers Conseils
Dossiers conseils Conseil - 05/12/2013 S'investir dans sa copropriété : un guide gratuit qui cite largement l'ARC S'investir dans sa copropriété : un guide gratuit qui cite largement l'ARC On nous signale un petit guide gratuit réalisé par Maison à Part ( www.maisonapart.com ) pour inciter les copropriétair Dossiers Conseils
Dossiers conseils Conseil - 05/12/2013 L’ARC, le choix de la banque et les petits syndics Première chronique : Pourquoi le compte unique est-il le plus répandu, alors que le compte séparé est la loi ? Quels sont les principaux abus actuels en matière de faux vrai compte séparé ? L’ARC, le choix de la banque et les petits syndics Première chronique: Pourquoi le compte unique est-il le plus répandu, alors que le compte séparé est la loi? Dossiers Conseils
Dossiers conseils Conseil - 28/11/2013 PREMIER DOSSIER DU MOIS DE DECEMBRE : La loi ALUR et la Copropriété après son premier passage au Parlement (44 innovations) * Les 13 points d’améliorations encore proposés par l’ARC aux parlementaires La loi ALUR est passée en première lecture à l’Assemblée Nationale (en septembre 2013) puis en première lecture au sénat (octobre 2013). Voir le dossier ci-dessous à télécharger Dossiers Conseils
Dossiers conseils Conseil - 28/11/2013 Le petit guide de l’ARC « Comment faire » 2013 N°3 : « Savoir lire et exploiter le grand-livre comptable » Le petit guide de l’ARC «Comment faire» 2013 N°3: «Savoir lire et exploiter le grand-livre comptable» Nous poursuivons la présentation de nos 11 nouveaux guides gratuits téléchargeables par nos Dossiers Conseils
Dossiers conseils Conseil - 28/11/2013 La taxe de balayage de la ville de Paris : comment obtenir éventuellement un remboursement La taxe de balayage de la ville de Paris: comment obtenir éventuellement un remboursement La Ville de Paris reconnait enfin - suite en partie à nos interventions et celles de nos adhérent Dossiers Conseils
Dossiers conseils Conseil - 28/11/2013 SOGICO (Syndic à Montpellier) : l’ARC avait bien raison ; SOGICO a facturé des honoraires fantaisistes à tort pour combler ses fins de mois. Nouveau témoignage SOGICO (Syndic à Montpellier): l’ARC avait bien raison; SOGICO a facturé des honoraires fantaisistes à tort pour combler ses fins de mois. Dossiers Conseils
Dossiers conseils Conseil - 21/11/2013 Rénovation énergétique : aidez les personnes modestes de votre copropriété à financer les travaux ; le point sur les aides aux ménages modestes et précisions sur la nouvelle « prime énergie » de 1.350 € à destination des ménages modestes Rénovation énergétique: aidez les personnes modestes de votre copropriétéà financer les travaux ; le point sur les aides aux ménages modestes et précisions sur la nouvelle «prime énergie» de 1.350 € à Dossiers Conseils
Dossiers conseils Conseil - 21/11/2013 Mise en place d’une prévoyance et d’une mutuelle pour le personnel des copropriétés. Présentation de notre nouveau dossier Mise en place d’une prévoyance et d’une mutuelle pour le personnel des copropriétés. Dossiers Conseils
Dossiers conseils Conseil - 21/11/2013 Mise en place d’une prévoyance et d’une mutuelle pour le personnel des copropriétés le point sur la question Mise en place d’une prévoyance et d’une mutuelle pour le personnel des copropriétés le point sur la question Les partenaires sociaux ont négocié en juin 2013 la mise en place d’un régime de prévo Dossiers Conseils
Dossiers conseils Conseil - 21/11/2013 COMMENT LES ASCENSORISTES ARRIVENT A NEUTRALISER LA LOI ET A FAIRE ENCORE PLUS D’ARGENT COMMENT LES ASCENSORISTES ARRIVENT A NEUTRALISER LA LOI ET A FAIRE ENCORE PLUS D’ARGENT Le décret du 7 mai 2012 relatifà «l’entretien et au contrôle technique des ascenseurs» prévoit que le proprié Dossiers Conseils
Dossiers conseils Conseil - 14/11/2013 Mise à jour des statuts des ASL : il faut être très clair et éviter les pièges… Mise à jour des statuts des ASL: il faut être très clair et éviter les pièges… Oui, nous le redisons: Il est à la fois très dangereux de ne pas avoir mis à jour ses statuts d’ASL ou d’AFUL Dossiers Conseils