Les ascenseurs en copropriété Manuels - Ouvrages SOMMAIRE: A- LA CONFIGURATION D'UN ASCENSEUR B- LA CREATION D'UN ASCENSEUR Librairie
Abus Abus - 31/10/2025 Abus 5165 : CITYA, maître d’ouvrage délégué à 5,9 % hors taxe du montant hors taxes des travaux Et nous revoilà avec CITYA et ses abus qui, comme toujours, «ne fait pas les choses à moitié». Il s’agit pour le coup des honoraires qu’il perçoit pour le suivi administratif des travaux votés en ass Abus
Dossiers conseils Conseil - 21/10/2024 Nous voulons supprimer le poste de gardien tout en conservant les avantages liés à la loge Nous sommes souvent confrontés à la même question: la copropriété souhaite ne plus employer de gardien d’immeuble mais veut malgré tout maintenir la loge pour contrôler les passages et réceptionner le Dossiers Conseils
Dossiers conseils Conseil - 26/08/2025 Pourquoi l’ordre des résolutions a une importance surtout en cas de mise en concurrence ? A plusieurs reprises, à travers nos articles, nous insistons sur l’intérêt d’avoir un président de séance actif qui connaît son rôle et surtout qui ne se laisse pas piloter par le syndic surtout lorsq Dossiers Conseils
Actu - 18/09/2026 L’extranet : un outil au profit de la copropriété Pour certains syndics professionnels, les honoraires du forfait de base ne sont qu’un droit d’entrée profitant ensuite de leur mandat pour facturer des prestations qui sont pourtant censées être compr Actions
Actions Action - 16/06/2026 L'ARC saisit la FNAIM suite à la facture de CITYA concernant « la vigilance fournisseur » Les présidents des chambres professionnelles de syndic crient à corps et à cris qu'ils souhaitent une commission de contrôle qui aura pour objet d'instruire les dossiers lorsque des abus voire des ill Actions
Abus Abus - 06/05/2025 Abus 5124: Devis de repérage amiante : quand le syndicat des copropriétaires paie le prix fort Dans le cadre de la rénovation énergétique d'un immeuble en copropriété, il est essentiel de respecter une série de normes pour assurer la sécurité des occupants et la conformité des travaux. La rech Abus
Actu - 08/09/2026 Attention aux refacturations d’affranchissement qui cachent parfois des frais illégaux Une des techniques utilisées par certains syndics professionnels est de présenter des contrats de mandat qui sont en tout point réguliers tout en demandant en parallèle le règlement de factures illéga Actions
Actu - 17/03/2026 Le nouvel enjeu économique des frais liés à l’affranchissement de courrier recommandé papier et électronique A chaque évolution législative liée à la copropriété, découlent des nouvelles pratiques des syndics qui nécessitent de vérifier leur licité ou si elles sont conformes aux intérêts du syndicat des copr Actions
Dossiers conseils Conseil - 21/02/2025 Pourquoi il est toujours intéressant d’élire un Président du conseil syndical ? L’article 21 de la loi du 10 juillet 1965 précise que le conseil syndical élit son président parmi ses membres. Malgré cette disposition, nombreux conseils syndicaux ont pris le parti de ne pas en no Dossiers Conseils
Actu - 01/07/2025 L’évaluation de la solvabilité du syndicat de copropriétaires dans le cadre du prêt collectif : précisions apportées par le décret du 6 juin 2025 La possibilité, pour un syndicat de copropriétaires, de recourir à un emprunt collectif souscrit en son nom a été introduite par l’article 26-4, III de la loi n° 65-557 du 10 juillet 1965, dans sa réd Actions
Dossiers conseils Conseil - 19/05/2026 Le « ventre mou » des syndics professionnels : les travaux d’entretien Certains syndics professionnels font semblant de ne pas comprendre pourquoi l’ARC Nationale dénonce et publie des abus. Or, c’est simple à comprendre: ’il n’est pas acceptable qu’un professionnel, d’ Dossiers Conseils
Actu - 29/04/2025 Un syndicat de copropriété mandant et client : le problème majeur des syndics ? Voilà un sujet qui va encore susciter des commentaires bidons au lieu d’essayer de réfléchir sur le fond du dossier. Il s’agit de comprendre pourquoi il existe un malaise de plus en plus palpable ent Actions
Dossiers conseils Conseil - 07/10/2025 Inspirons-nous de nos adhérents pour faire avancer le sujet sur les seuils des marchés Nous pourrions baptiser une nouvelle rubrique sur notre site internet qui s’intitulerait «Les bonnes astuces de nos adhérents» A ce titre, nous avons identifié deux résolutions judicieusement rédigée Dossiers Conseils
Abus Abus - 18/04/2025 Abus 5120 : Pour FONCIA Toulon Saint-Mandrier : son respect de la loi lui apparait monnayable Les comptes clos du syndicat réservent systématiquement des imputations litigieuses telles que des factures en doublon, d’une autre résidence, d’honoraires du syndic professionnel... Abus
Actu - 07/03/2025 Un syndicat de copropriété mandant et client : le problème majeur des syndics ? Voilà un sujet qui va encore susciter des commentaires au lieu d’essayer de réfléchir sur le fond du dossier. Il s’agit de comprendre pourquoi il existe un malaise de plus en plus palpable entre les Actions
Actu - 08/11/2024 Lorsque le conseil syndical encadre les disponibilités de son gestionnaire pour administrer la copropriété En copropriété, il y a deux écoles de conseil syndical: ceux qui se battent pour leur copropriété et imposent une collaboration de travail avec leur syndic, et ceux qui laissent leur syndic faire ce q Actions
Actu juridique Actualité juridique - 16/09/2025 Nouvelle condamnation in solidum d’un syndic et de son assureur d’un montant de 6 735 euros pour défaut de remise des pièces au conseil syndical L’un des objets de l’ARC Nationale est de défendre sans compromis les intérêts des syndicats de copropriétaires. Beaucoup pensent que cela se fait au détriment des syndics professionnels. Il s’agit Actions
Dossiers conseils Conseil - 21/10/2025 Un bon moins 20% sur les honoraires du forfait de base Nous le disons sans aucune retenue: un bon syndic doit être payé à sa juste mesure. Cela implique qu’il assure l’ensemble des tâches pour lesquelles il a perçu une rémunération. Ainsi, si le choix e Dossiers Conseils
Dossiers conseils Conseil - 14/03/2025 Les votes par correspondance à suivre au laser ! Bien souvent les Pouvoirs Publics s’interrogent sur les causes de l’absentéisme des copropriétaires à leur assemblée générale. Pour y remédier, ils essayent de trouver des solutions mais qui s’avèren Dossiers Conseils
Actions Action - 26/01/2026 L’ARC Nationale saisit la CNIL à la suite des formulaires envoyés par LOISELET & DAIGREMONT aux copropriétaires En décembre dernier, nous avons publié un abus dénonçant la feuille d’informations envoyée par LOISELET & DAIGREMONT aux copropriétaires cf. Actions
Abus Abus - 06/03/2026 Abus 5199 : Cabinet SAS BELLEROCHE, les pouvoirs du conseil syndical n’émanent pas de l’assemblée générale mais de la loi Il est indispensable de sécuriser les pouvoirs du conseil syndical qui, pour rappel, ne sont pas décidés par l’assemblée générale et encore moins par le syndic, mais bien par la loi. Le rôle du conse Abus
Abus Abus - 16/12/2025 Abus 5178 : 20 500 euros de sanction administrative prononcée par la Répression des Fraudes contre la société CITYA SAINT-DENIS IMMOBILIER (de la Réunion) Il est dommage que certains syndics professionnels, souvent les plus mauvais, pensent que pour mettre fin aux abus des syndics, il faut faire taire l’ARC Nationale. En effet, l’ARC Nationale n’est év Abus
Abus Abus - 17/10/2025 Abus 5161 : FONCIA SEINE OUEST - des honoraires de suivi de travaux et d’audit abracadabrantesques La légitimité de la rémunération du syndic professionnel prête souvent à discussion, tant sur son forfait de base, que sur son volet additionnel. Abus
Actions Action - 27/01/2025 Une importante décision judiciaire condamnant un syndic professionnel à payer plus de 9 000 € de pénalités de retard pour défaut de remise de pièces demandées par le conseil syndical Un des objectifs de l’ARC Nationale est d’améliorer le fonctionnement de la copropriété. Pour cela, nous utilisons plusieurs moyens tels les formations dispensées aux conseillers syndicaux mais égale Actions
Dossiers conseils Conseil - 29/08/2025 Les factures de reprographies à contrôler de très près Décidément, même les éléments basiques nécessitent une vigilance accrue du conseil syndical. En effet, le contrat-type a défini plusieurs règles dont l’une qui indique que les syndics peuvent se fair Dossiers Conseils
Actions Action - 16/01/2026 Le Jeudi 29 janvier 2026: L’ARC Nationale se déplace à LYON pour dispenser deux formations à ne manquer sous aucun prétexte Comme nous l’avons annoncé, l’ARC Nationale a à cœur de se déplacer dans les régions et villes de France afin d’organiser différents événements et formations. Au-delà de ce projet, l’ARC Nationale ve Actions
Actions Action - 27/05/2025 L’adhésion à l’ARC Nationale, une assurance pour la copropriété et le conseil syndical Une des motivations principale de l’ARC Nationale est d’apporter toujours plus de satisfaction à nos adhérents. Pour cela, nous mettons tout en œuvre pour atteindre nos objectifs et à ce titre, nous Actions
Actions Action - 25/03/2025 L’adhésion à l’ARC Nationale, une assurance pour la copropriété et le conseil syndical Une des motivations principale de l’ARC Nationale est d’apporter toujours plus de satisfaction à nos adhérents. Pour cela, nous mettons tout en œuvre pour atteindre nos objectifs et à ce titre, nous Actions
Actu - 21/10/2024 Une légère augmentation des honoraires du forfait de base et une forte augmentation des honoraires complémentaires, supplémentaires et privatifs Avec les syndics professionnels rien n’est simple ou plutôt tout est compliqué. En effet, leur modèle économique répond à une logique de marché qui a été biaisée principalement par les grands groupes Actions
