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Glossaire ARC de la copropriété

  • v

  • Organe permettant de régler ou stabiliser le débit dans une branche d’un réseau hydraulique. Son réglage à partir de mesures contribue à répartir correctement la chaleur entre colonnes, étages et logements. Lire plus
  • Installation assurant le renouvellement d’air par extraction mécanique dans les locaux humides et entrées d’air dans les pièces principales. Son entretien porte notamment sur bouches, conduits, caissons, courroies et débits afin de préserver qualité de l’air et bâti. Lire plus
  • Dépréciation liée à l’âge, à l’usage ou à l’état d’un bien, parfois appliquée par l’assureur lors du calcul de l’indemnité. Ses modalités dépendent du contrat et peuvent être partiellement compensées par une garantie valeur à neuf. Lire plus
  • La participation à l’assemblée générale par visioconférence, audioconférence ou autre moyen de communication électronique est possible lorsque le dispositif permet l’identification des participants et la retransmission continue et simultanée des débats, dans les conditions réglementaires. Lire plus
  • Tout copropriétaire peut voter avant l’assemblée au moyen du formulaire réglementaire reçu par le syndic dans le délai prévu ; le vote peut devenir inapplicable si la résolution est substantiellement modifiée au cours des débats. Lire plus
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