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Glossaire ARC de la copropriété

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  • Les tantièmes expriment une fraction attachée à un lot, notamment pour les quotes-parts de parties communes, les voix ou certaines charges ; ces valeurs peuvent différer selon leur objet et ne doivent pas être confondues. Lire plus
  • Rapport entre le montant disponible du fonds travaux et le coût des travaux programmés ou estimés. Cet indicateur de pilotage aide à mesurer l’effort de financement restant, sans remplacer les règles légales de cotisation et d’affectation. Lire plus
  • Température de l’eau envoyée dans le réseau de chauffage. Elle doit être adaptée aux besoins, à la température extérieure et aux caractéristiques des émetteurs ; une valeur inutilement élevée augmente les pertes et peut dégrader le rendement. Lire plus
  • Température de l’eau revenant à la production après passage dans les émetteurs. Son suivi renseigne sur l’échange thermique et l’équilibrage ; une température trop élevée peut notamment réduire la performance d’une chaudière à condensation ou d’un réseau de chaleur. Lire plus
  • Les travaux d’amélioration apportent à l’immeuble, à ses équipements ou à ses services un avantage nouveau ; leur décision et la répartition de leur coût obéissent aux dispositions légales et au règlement de copropriété. Lire plus
  • Les travaux d’entretien visent à maintenir ou remettre les parties communes et équipements communs en bon état ; leur décision, leur financement et leur répartition dépendent de leur nature et des règles applicables. Lire plus
  • Les travaux réalisés dans un lot qui touchent la structure, les canalisations communes, une façade ou toute autre partie commune nécessitent une autorisation préalable de l’assemblée générale, même lorsqu’ils sont entièrement financés par le copropriétaire. Lire plus
  • En cas d’urgence, le syndic fait procéder de sa propre initiative aux travaux nécessaires à la sauvegarde de l’immeuble, puis convoque immédiatement une assemblée générale et respecte les règles particulières applicables aux appels de fonds. Lire plus
  • Taxe applicable aux travaux selon la nature des prestations, l’ancienneté et l’usage des locaux ainsi que les conditions légales. Le taux réduit ou intermédiaire n’est applicable que si les critères sont réunis et justifiés ; certains travaux restent au taux normal. Lire plus
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