Actions Action - 12/06/2015 Vous souhaitez en savoir plus sur les colonnes montantes électriques ou gaz venez au mardi technique de l’arc du 23 juin 2015 a 14h30 Vous souhaitez en savoir plus sur les colonnes montantes électriques ou gaz venez au mardi technique de l’arc du 23 juin 2015 a 14h30 Nous avons évoqué à plusieurs reprises la problématique des co Actions
Dossiers conseils Conseil - 12/06/2015 Mutuelle des gardiens et employés d’immeubles Mutuelle des gardiens et employés d’immeubles Il s’agit de faire le point sur ce qu’il faut savoir à la fin du premier trimestre 2015 à propos des régimes de prévoyance et de frais de santé des g Dossiers Conseils
Actions Action - 12/06/2015 L’ARC sollicite une réunion de travail au ministère de la Justice L’ARC sollicite une réunion de travail au ministère de la Justice Alors que le CNTGI a sollicité l’ARC pour obtenir ses propositions pour élaborer le décret sur le contrat type, il a en revanche so Actions
Dossiers conseils Conseil - 12/06/2015 Un adhérent satisfait des services de l’ARC (un de plus…) Un adhérent satisfait des services de l’ARC (un de plus…) En novembre dernier, nous vous informions du lancement d’un nouveau service d’«aide à l’analyse des documents comptables» (www.arc-copro. Dossiers Conseils
Actions Action - 12/06/2015 Mutuelle des gardiens et employés d’immeubles Mutuelle des gardiens et employés d’immeubles VOIR L'ARTICLE ICI Actions
Abus Abus - 09/06/2015 ABUS 3992 Comment les syndics vont utiliser le contrat « tout sauf » pour augmenter de manière abusive leurs honoraires ABUS 3992 Comment les syndics vont utiliser le contrat «tout sauf» pour augmenter de manière abusive leurs honoraires Nous vous alertions sur notre site internet du danger avéré d’augmentation des Abus
Actions Action - 09/06/2015 Demande d’autorisation de travaux privatifs affectant la structure ou l’aspect extérieur de l’immeuble Demande d’autorisation de travaux privatifs affectant la structure ou l’aspect extérieur de l’immeuble Les travaux privatifs sont ceux effectués dans la partie privative d’un lot de la copropriété. Actions
Actions Action - 09/06/2015 La déclaration des sinistres est incluse dorénavant dans le forfait de base La déclaration des sinistres est incluse dorénavant dans le forfait de base L’arrêté NovelLi, datant du 20 avril 2010, faisait la distinction sur l’origine du dommage pour déterminer si le syndic p Actions
Actions Action - 09/06/2015 L’ARC saisit l’autorité prudentielle concernant l’ouverture des comptes bancaires séparés L’ARC saisit l’autorité prudentielle concernant l’ouverture des comptes bancaires séparés Malgré l’entrée en vigueur de l’obligation de compte bancaire sans dérogation possible, des soupçons de fau Actions
Actions Action - 08/06/2015 En raison de l’assemblée générale, l’ARC sera fermée ce Lundi 8 Juin en 14h00 et 18h00 En raison de l’assemblée générale, l’ARC sera fermée ce Lundi 8 Juin en 14h00 et 18h00 Actions
Abus Abus - 05/06/2015 ABUS 3991 Nouvel immeuble : Quand le syndic GIEP, n’est pas pressé de récupérer les charges dues par le promoteur ABUS 3991 Nouvel immeuble: Quand le syndic GIEP, n’est pas pressé de récupérer les charges dues par le promoteur Depuis l’arrêt de la cour de Cassation du 22 janvier 2014 (chambre civile 3 - n°: 12 Abus
Actions Action - 05/06/2015 Enquête sur la réalité de l’ouverture des comptes bancaires séparés Enquête sur la réalité de l’ouverture des comptes bancaires séparés Depuis le 24 mars 2015, l’ensemble des contrats de syndics - conduits ou renouvelés - proposés aux copropriétés de plus de 15 lot Actions
Actions Action - 05/06/2015 Le changement collectif des fenêtres : guide méthodologique (deuxième partie) Le changement collectif des fenêtres: guide méthodologique (deuxième partie) Dans notre premier article sur le changement collectif des fenêtres, nous avons fait le point sur les dispositions de la Actions
Dossiers conseils Conseil - 05/06/2015 Commission locale des copropriétés : un premier essai à Creil et Nogent sur Oise très concluant ! Commission locale des copropriétés: un premier essai à Creil et Nogent sur Oise très concluant! Nous vous avions déjà informés de la mise en place d’une «Commission locale des copropriétés» sur le Dossiers Conseils
Dossiers conseils Conseil - 05/06/2015 Le nouveau contrat type de syndic : l’ARC et le PARTICULIER sur la même longueur d’onde ! Le nouveau contrat type de syndic: l’ARC et le PARTICULIER sur la même longueur d’onde! Le premier des décrets annoncés par la loi ALUR vient d’être publié au Journal Officiel (n°2015-342). Dossiers Conseils
Actions Action - 05/06/2015 Les répartiteurs de frais de chauffage : oui, l’ARC se base sur des faits bien étayés… Les répartiteurs de frais de chauffage: oui, l’ARC se base sur des faits bien étayés… On nous accuse parfois de dénoncer l’individualisation des frais de chauffage par pure «méchanceté»… Voici re Actions
Actions Action - 05/06/2015 NON à l’obligation généralisée d’installer des répartiteurs de frais de chauffage : l’ARC saisit Madame la Ministre Ségolène ROYAL NON à l’obligation généralisée d’installer des répartiteurs de frais de chauffage: l’ARC saisit Madame la Ministre Ségolène ROYAL Suite au maintien des dispositions relatives à la généralisation Actions
Actions Action - 02/06/2015 L’ARC met en demeure l’administrateur du site AAA L’ARC met en demeure l’administrateur du site AAA Plusieurs adhérents ont été choqués de recevoir la semaine dernière (la veille de notre conférence sur le contrat type), la newsletter d’une organi Actions
Actions Action - 02/06/2015 Mise à disposition du rapport financier et du rapport d’activités de l’ARC pour son assemblée générale du 8 juin 2015 Mise à disposition du rapport financier et du rapport d’activités de l’ARC pour son assemblée générale du 8 juin 2015 Conformément à une décision du Conseil d’Administration qui s’est tenu le 27 av Actions
Dossiers conseils Conseil - 02/06/2015 Appel de solidarité et vote de saisie immobilière, un exemple de ce qu’il ne faut pas faire dans une convocation d’assemblée générale Appel de solidarité et vote de saisie immobilière, un exemple de ce qu’il ne faut pas faire dans une convocation d’assemblée générale Un président du conseil syndical nous a saisi suite à la réce Dossiers Conseils
Abus Abus - 02/06/2015 ABUS 3990 Comment faire du plus avec du moins :l’exemple éloquent du cabinet Loiselet & Daigremont ABUS 3990 Comment faire du plus avec du moins: l’exemple éloquent du cabinet Loiselet & Daigremont Nous annoncions sur notre site internet le risque avéré d’augmentation substantielle des honor Abus
Actions Action - 02/06/2015 Locations meublées touristiques : la loi MACRON assouplit le régime pour les logements d’expatriés Locations meublées touristiques: la loi MACRON assouplit le régime pour les logements d’expatriés Depuis les modifications introduites par la loi ALUR (article L 631-7-1 du CCH), les locations meub Actions
Actions Action - 01/06/2015 Note d'information Note d’information sur le fonctionnement et l’activité du conseil d’administration de l’ARC de 2014 à 2016 A destination des adhérents Le mandat des membres du Conseil d’administration de Actions
Actions Action - 29/05/2015 Mobilisation pour l’assemblée générale de l’ARCle 8 juin 2015 Mobilisation pour l’assemblée générale de l’ARC le 8 juin 2015 Cher(e) adhérent(e), L’assemblée générale de l’ARC qui se tiendra le 8 juin 2015, va être encore une fois capitale pour l’avenir de n Actions
Actions Action - 29/05/2015 Expérimentation du SEDIF et aide « Eau solidaire » : Les premiers résultats dans les copropriétés en difficulté Expérimentation du SEDIFet aide «Eau solidaire»: Les premiers résultats dans les copropriétés en difficulté Présentation du dispositif d’aide pour les copropriétaires d’Ile-de-France Comme n Actions
Abus Abus - 29/05/2015 ABUS 3989 ABUS GÉRANCE de passy : vigilance en cas de changement de syndic, vérifiez les dépenses « non autorisées » sans attendre la fin de l’exercice ABUS 3989 ABUS GÉRANCE de passy: vigilance en cas de changement de syndic, vérifiez les dépenses «non autorisées» sans attendre la fin de l’exercice I - LES FAITS L’ARC a contrôlé les comptes Abus
Actions Action - 29/05/2015 Obligation de mise en concurrence du syndic et projet de loi MACRON Obligation de mise en concurrence du syndic et projet de loi MACRON L’ARC a dénoncé la nouvelle disposition issue de la loi ALUR qui oblige à présent le conseil syndical à mettre en concurrence le Actions
Abus Abus - 29/05/2015 ABUS 3988 Le cabinet minard « médaille d’or » du syndic le moins réactif ABUS 3988 Le cabinet minard «médaille d’or» du syndic le moins réactif Au mois de février, un conseil syndical a souhaité adhérer à l’ARC pour pouvoir bénéficier de son assistance compte tenu des d Abus
Actions Action - 29/05/2015 L’ARC félicite le Sénateur Alain Houpert pour sa question auprès du ministère du Logement L’ARC félicite le Sénateur Alain Houpert pour sa question auprès du ministère du Logement Nous sommes toujours ravis lorsqu’un député ou un sénateur se saisit d’une question du quotidien qui empois Actions
Abus Abus - 29/05/2015 ABUS 3987 Cabinet QUENOT-EXCOGIM et la gestion des archives. Un syndic qui applique sa propre vision de la loi ABUS 3987 Cabinet QUENOT-EXCOGIM: et la gestion des archives Un syndicqui applique sa propre visionde la loi Un conseil syndical, adhérent de l’ARC, nous a communiqué l’ordre du jour de sa proc Abus