Abus Abus - 09/10/2018 ABUS DE LA SEMAINE N° 4415 : Un contrat du cabinet Cousin estampillé FNAIM qui fait peur Au-delà de la conformité du contrat type de syndic, il est toujours intéressant d’analyser les tarifs présentés pour assurer les prestations complémentaires, supplémentaires et privatives. Cela est d Abus
Abus Abus - 09/10/2018 ABUS N° 4414 : L’ordre du jour De BONUS PATER FAMILIAS illicite Le Tour des irrégularités des assemblées générales 2018 se poursuit sur la base des ordres du jour arrêtés par des syndics «défaillants». En l’espèce, le professionnel négligent est le syndic parisie Abus
Abus Abus - 05/10/2018 ABUS N° 4413 : IMAX GESTION Cabinet l’ERABLE : Des corrections presque parfaites Comme de nombreuses propositions de contrats de syndics professionnels, celle d’IMAX GESTION Cabinet l’ERABLE a fait l’objet d’un abus de l’ARC n° 4392 publié sur notre site internet le 24 juillet 201 Abus
Abus Abus - 02/10/2018 ABUS DE LA SEMAINE N° 4412 : Comment Foncia GIV limite sournoisement les pouvoirs du conseil syndical Bien souvent, les abus chez les syndics sont comme la mode. Abus
Abus Abus - 02/10/2018 ABUS N° 4411 : L’ordre du jour d’une assemblée générale entaché d’irrégularités, d’erreurs, d’abus établi par le Cabinet HABRIAL Nous poursuivons la longue liste des ordres du jour des assemblées générales ordinaires 2018 irrégulières, erronées et abusives avec cette fois-ci pour syndic fautif le Cabinet HABRIAL. I. Abus
Abus Abus - 28/09/2018 ABUS N° 4410 : Un diagnostic inutile imposé au syndicat par le syndic DUPOUY-FLAMENCOURT L’assemblée générale annuelle permet de débusquer des pratiques irrégulières des syndics professionnels comme celles du cabinet DUPOUY-FLAMENCOURT en matière de diagnostics. I. Abus
Abus Abus - 25/09/2018 ABUS DE LA SEMAINE N° 4409 : Comment le cabinet Foncia Immobilias tourne en dérision le vote du fonds travaux Lors des négociations sur la mise en place du fonds travaux, était invoqué le fait que les copropriétaires allaient ressentir cette mesure comme une nouvelle contrainte financière. Or, on s’aperçoit Abus
Abus Abus - 25/09/2018 ABUS N° 4408 : Quand le syndic GRATADE entourloupe les copropriétaires Dans le cadre de travaux d’entretien de l’immeuble suite à un sinistre (remontées capillaires ayant endommagé des appartements), le syndic ne peut appeler que les provisions travaux votées par l’assem Abus
Abus Abus - 21/09/2018 ABUS N° 4407 : Quand le syndic LACOUR Immobilier ne maîtrise pas l’immatriculation d’une copropriété au registre du commerce et des sociétés Eh oui! Abus
Abus Abus - 19/09/2018 ABUS SEMAINE N° 4406 : Le contrat de la copropriété doit être au nom de la copropriété Il existe un travers bien connu en copropriété qui est que le syndic se croit le propriétaire de l’immeuble. A ce titre, c’est lui qui détermine les besoins de la copropriété ou bien qui négocie avec Abus
Abus Abus - 18/09/2018 ABUS N° 4405 : Financement des travaux : opacité dans le procès verbal du syndic ARTHURIMMO JAURES IMMOBILIER En parcourant le compte-rendu d’une assemblée générale de fin 2017 rédigé par son syndic ARTHURIMMO JAURES IMMOBILIER, nous avons retrouvé des irrégularités malheureusement plutôt communes, ainsi qu’u Abus
Abus Abus - 14/09/2018 ABUS N° 4404 : Contrat syndic GIDECO 2018 : erreurs, omissions, irrégularités et abus en image Le décret du 26 mars 2015, supposé mettre fin aux manquements des syndics professionnels, n’a pas mis fin aux pratiques inacceptables telles celles relevées sur le contrat de syndic 2018 du cabinet GI Abus
Abus Abus - 11/09/2018 ABUS SEMAINE N° 4403 : Comment le cabinet Dupouy-Flamencourt vend du sable en plein désert Voici encore une résolution que nous pourrions mettre dans le Guinness des Records des abus tellement il est invraisemblable. «Le grand gagnant» est le cabinet Dupouy-Flamencourt. Afin de bien l’app Abus
Abus Abus - 11/09/2018 ABUS N° 4402 : Les pirouettes du cabinet Lamennais A.D.B. en matière de délégation de pouvoir du conseil syndical Décidemment, à chaque convocation d’assemblée générale nous trouvons notre lot d’abus. C’est simple, nous avons du mal à comprendre comment les syndics arrivent à détricoter les dispositions légales Abus
Abus Abus - 07/09/2018 ABUS N° 4401 : La clause abusive du contrat d’entretien extincteur 2018 de la société BOUVIER Les frais d’entretien des parties communes et des équipements collectifs représentent un poste important des dépenses du syndicat des copropriétaires. Or, ces contrats comportent fréquemment des disp Abus
Abus Abus - 04/09/2018 ABUS DE LA SEMAINE N° 4400 : L’humour du cabinet Belgrand Immobilier n’a vraiment pas de limite Cela faisait longtemps que nous n’avions pas publié un abus concernant le cabinet Belgrand Immobilier. Mais quand il revient, c’est pour du «très lourd». A vrai dire, nous avons été dans l’obligatio Abus
Abus Abus - 04/09/2018 ABUS N° 4399 : Madame la principale de Foncia, un peu de professionnalisme serait bienvenu Nous sommes toujours ébahis lorsque des responsables de cabinets de syndic prennent avec une certaine désinvolture les dossiers de leurs copropriétés mandantes. A ce titre, nous avons reçu un mail si Abus
Abus Abus - 31/08/2018 ABUS N° 4398 : Cabinet OLT : comment désigner un architecte ni vu, ni connu ? Comme nous vous le répétons régulièrement, chaque résolution votée ne doit contenir qu’une seule question. Voyons le cas d’un syndic qui n’a pas encore appris la leçon. I. Abus
Abus Abus - 28/08/2018 ABUS DE LA SEMAINE N° 4397 : Le jeu de l’été : trouver les abus qui se cachent dans le point 7.1.1 du contrat type du cabinet Foncia Grand Delta : la réponse Avant les congés estivaux de l’ARC, nous avons publié un jeu de l’été qui consiste à trouver les illégalités subtiles figurant dans un seul point du contrat type de Foncia Grand Delta. Abus
Abus Abus - 28/08/2018 ABUS N° 4396 : Le compte bancaire où sont déposés les fonds de la copropriété n’est pas celui du syndicat des copropriétaires Nous ne comptons plus les abus démontrant les agissements des syndics qui essaient de continuer à profiter des fonds de leurs copropriétés mandantes. La technique la plus utilisée est d’indiquer sur Abus
Abus Abus - 03/08/2018 ABUS N° 4395 : Syndic Gérance de Passy : comment lancer un appel de charges complémentaires et s’attribuer une rémunération particulière Malheureusement, nous avions raison quand nous vous alertions sur les capacités des syndics à trouver de nouvelles irrégularités. Cette fois-ci, notre abus concerne un projet de résolution regroupant Abus
Abus Abus - 31/07/2018 ABUS DE LA SEMAINE N° 4394 : Jeu de l’été : trouver les abus qui se cachent dans le point 7.1.1 du contrat type du cabinet Foncia Grand Delta A l’instar de l’année dernière, à l’occasion de la fermeture estivale de l’ARC, nous soumettons aux lecteurs un cas pratique, les invitant à trouver les abus qui s’y cachent. Nous présenterons les co Abus
Abus Abus - 27/07/2018 ABUS N° 4393 : Un vieil abus qui commence à devenir plus clair : le cas Foncia et ses banques Nous avons publié le 16 février dernier un abus n°4331, s’intitulant«Un RIB du Crédit du Nord qui pose des interrogations», qui mettait en exergue deux anomalies faisant douter sur la réalité de l’ouv Abus
Abus Abus - 24/07/2018 ABUS DE LA SEMAINE N° 4392 : Le contrat 2018/2019 du syndic IMAX Gestion Cabinet l’ERABLE fourmille d’irrégularités En cette période de tenue des assemblées générales annuelles, nous constatons que les convocations établies par les syndics professionnels contiennent encore des dispositions irrégulières ou abusives, Abus
Abus Abus - 24/07/2018 ABUS N° 4391 : Une attestation payante de la banque Palatine et qui n’atteste de rien On peut légitimement espérer qu’un établissement bancaire émette des documents fiables dans lesquels il n’existe pas d’ambiguïté surtout lorsqu’il s’agit d’une attestation. Et pourtant, comme nous al Abus
Abus Abus - 20/07/2018 ABUS N° 4390 : Le cabinet RBH Scholer invente une disposition légale en matière de pouvoir du conseil syndical Comment faire passer plus facilement une résolution abusive en assemblée générale? C’est simple, il suffit pour le syndic de faire référence à une prétendue obligation légale pour imposer aux copropr Abus
Abus Abus - 17/07/2018 ABUS DE LA SEMAINE N° 4389 : La Gérance du Trocadéro : un contrat truffé d’illégalités Et nous revoilà partis pour un nouveau contrat de syndic qui a l’air d’être conforme au décret du 26 mars 2015, mais à y regarder de plus près, si la forme est correcte, le fond, lui, présente non pas Abus
Abus Abus - 17/07/2018 ABUS N° 4388 : Foncia Paris Rive Gauche, l’art de faire voter des travaux sans question à l’ordre du jour Même si l’ARC a plus de 30 ans d’existence, nous sommes toujours surpris de voir comment les syndics et surtout les grands groupes font à peu près tout ce qu’ils veulent. Bien évidemment, ils enroben Abus
Abus Abus - 13/07/2018 ABUS N° 4387 : Le cabinet Roumilhac annule le fonds travaux pour défaut d’utilisation Même si depuis 30 ans l’ARC publie des abus, il nous arrive encore d’être stupéfait par les agissements de certains syndics et surtout par les résolutions qu’ils parviennent à rédiger dans les procès- Abus
Abus Abus - 10/07/2018 ABUS DE LA SEMAINE N° 4386 : Les comptes bancaires de la copropriété au profit du syndic : le cas Loiselet et Daigremont Décidemment, la gestion des comptes bancaires des copropriétés gérées par les syndics professionnels pose de sérieux problèmes. Les abus vont dans tous les sens, ne permettant que très rarement d’avo Abus