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Actu asso
06/10/2019

ARC NATIONALE : ADHESION ASL / AFUL

Vous êtes une Association Syndicale Libre ou une Association Foncière Urbaine Libre et vous souhaitez adhérer à l'ARC NATIONALE

L’adhésion ASL / AFUL  inclus :

Actu asso
06/10/2019

ARC NATIONALE : ADHESION BAILLEUR

L'adhésion "BAILLEUR" donne la possibilité de bénéficier de cinq consultations, dont deux physiques dans le cadre d'un rendez-vous d'une durée maximum de 45 minutes.

Legislation

16/03/2018 Associations Syndicales de Propriétaires

Association Syndicale Autorisée - Travaux

Le fonctionnement des Associations syndicales autorisées relèvent de la Loi du 21 Juin 1865 modifiée par l'ordonnance 2004-632 du 1er Juillet 2004 et le Décret n°2006-504 du 3 Mai 2006
Legislation

16/03/2018 Associations Syndicales de Propriétaires

Association Syndicale Autorisée - Ressources

Les Associations syndicales autorisées relèvent de la Loi du 21 Juin 1865 modifiée par l'ordonnance 2004-632 du 1er Juillet 2004 et le Décret n°2006-504 du 3 Mai 2006
Legislation

15/03/2018 Associations Syndicales de Propriétaires

Association Syndicale Libre

Les Associations syndicales libres relèvent de la Loi du 21 Juin 1865 modifiée par l'ordonnance 2004-632 du 1er Juillet 2004 et le Décret n°2006-504 du 3 Mai 2006
Actu asso
22/07/2016

Actualité de l’association

Vie de l’association

A la suite de l’assemblée générale mixte extraordinaire et ordinaire de l’ARC qui s’est tenue le 23 juin 2016, vous retrouverez dans les mentions légales du

Legislation

16/03/2018 Associations Syndicales de Propriétaires

Association Syndicale constituée d'office

Les Associations syndicales constituées d'office relèvent de la Loi du 21 Juin 1865 modifiée par l'ordonnance 2004-632 du 1er Juillet 2004 et le Décret n°2006-504 du 3 Mai 2006
Legislation

16/03/2018 Associations Syndicales de Propriétaires

Association Syndicale Autorisée - Régime Juridique

Le fonctionnement des Associations syndicales autorisées relèvent de la Loi du 21 Juin 1865 modifiée par l'ordonnance 2004-632 du 1er Juillet 2004 et le Décret n°2006-504 du 3 Mai 2006
Legislation

16/03/2018 Associations Syndicales de Propriétaires

Association Syndicale Autorisée - Les Personnels

Le fonctionnement des Associations syndicales autorisées relèvent de la Loi du 21 Juin 1865 modifiée par l'ordonnance 2004-632 du 1er Juillet 2004 et le Décret n°2006-504 du 3 Mai 2006
Legislation

16/03/2018 Associations Syndicales de Propriétaires

Association Syndicale Autorisée - Le Syndicat

Les Organes des Associations syndicales autorisées relèvent de la Loi du 21 Juin 1865 modifiée par l'ordonnance 2004-632 du 1er Juillet 2004 et le Décret n°2006-504 du 3 Mai 2006
Actions

Action - 19/09/2012

Naissance de l’Association Planète - Valorisation

Naissance de l’Association Planète - Valorisation Une nouvelle association est née (issue d’un des groupes de travail lancé par Planète Copropriété), il s’agit de «Planète-valorisation».
Legislation

16/03/2018 Associations Syndicales de Propriétaires

Association de Propriétaires - Union et Fusion

L'Union et la Fusion des Associations de Propriétaires relèvent de la Loi du 21 Juin 1865 modifiée par l'ordonnance 2004-632 du 1er Juillet 2004 et le Décret n°2006-504 du 3 Mai 2006