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La maîtrise de l’eau en copropriété

Manuels - Ouvrages

La gestion des consommations d’eau est stratégique d’autant p

Nous avons beaucoup de questions autour des ascenseurs, que ce soit en matière de pannes récurrentes, de mise en concurrence des prestataires ou d’analyse du contrat d’entretien. Or, souvent la premi

Nous sommes ravis de constater que de plus en plus de lecteurs s’abonnent à notre revue trimestrielle qui, en toute modestie, recèle une mine d’informations sur le droit pratique et l’actualité de la

Soyons clairs et sans équivoque: l’ARC doit tout à ses adhérents! En effet, notre association a fait le choix de ne percevoir aucune subvention publique ou privée, impliquant que les principales ress

Les décrets n°2022-514 du 9 avril 2022 et n°2022-1430 du 14 novembre 2022 relatifs à l’aide en faveur de l’habitat collectif résidentiel, fixaient les modalités de l’aide financière publique afin de l

Parmi les nombreuses tâches que doit assurer le conseil syndical, il y a le contrôle des devis et factures ainsi que le suivi des marchés et la mise en concurrence des contrats. A ce titre, l’ARC a d

Décidemment, à chaque fin de salon on se dit avoir atteint un nouveau record de participation qui sera difficile à battre l’année suivante. Et pourtant, ce 15ème salon a encore battu tous les records

Nous le savons bien, le prochain sujet qui va faire couler beaucoup d’encre, et surtout créer un bouchon dans notre rubrique «Abus», est la réalisation du projet de plan pluriannuel de travaux. Les c

La question de l’individualisation des consommations d’eau est une question d’actualité.

A plusieurs reprises, nous avons indiqué que nos n’avions aucune animosité envers les syndics professionnels mais qu’il était de notre devoir de dénoncer les agissements souvent illégaux, et pas seule

Nous sommes toujours émerveillés lorsqu’un contrat de syndic commence avec un courrier d’accompagnement qui met en avant une volonté de créer un partenariat de confiance qui repose sur le respect de l

Dans le cadre de la mutation d’un lot entre un vendeur et un acquéreur, se pose souvent la question de la prise en charge des appels de fonds en cours, ceux à venir et ceux qui résulteront de la régul

Actuellement, nous sommes souvent interrogés pour connaître les meilleures solutions qui permettent de garantir à chaque copropriétaire de place de parking de pouvoir installer une borne électrique po

Et nous revoilà avec une marotte de la rubrique «Abus» de notre site internet. Il s’agit d’introduire dans le contrat de mandat des prestations illégales telles la facturation du pré-état-daté ou enc

Animateur

JURISTE ARC

Date formation Jeudi 20 juin 2024 18h15 à 20h00

Nous avons tous suivi l’inquiétude légitime des artisans et en particulier des boulangers suite à l’augmentation du prix du gaz et de l’électricité, entraînant des risques de faillite. Le gouvernemen

Nous sommes souvent interrogés par des conseillers syndicaux sur les préconisations à prendre concernant les offres actuelles d’installation de bornes de recharge pour voitures électriques. Il est in

Analyse de la décision

Le règlement de copropriété est le document régissant le fonctionnement de la copropriété et la répartition de l’immeuble entre parties privatives et communes. Il s’agit d’un contrat passé entre tous les copropriétaires qui s’apparente à la colonne vertébral d’un homme.

Nous sommes souvent interrogés sur les modalités de transmission des documents et archives de la copropriété en cas de changement de syndic. La question concerne plus précisément les documents dématé

Le prix de revient du gaz pour les copropriétaires est composé de plusieurs éléments: Le prix de la molécule de gaz L’abonnement Les différentes taxes (CTA, TICGN, CEE, TVA) Les frais de stockag

Analyse de la décision

Pour lutter contre la pénurie des logements, la Ville de Paris mène une chasse féroce aux locations de meublés touristiques.

Le législateur contraint en effet le propriétaire d’une résidence secondaire d’un lot à usage d’habitation à modifier l’usage du lot s’il le loue meublé pour de courtes durées à une clientèle de passage.

Depuis le dernier trimestre de l’année 2021, le prix du gaz a augmenté de manière extrêmement importante, provoquant des déséquilibres budgétaires au sein des copropriétés, impliquant que de manière i

Décidemment, il semble que la législation des copropriétés n’est pas suffisamment complexe car les législateurs ont adopté, dans la loi Habitat dégradé du 9 avril dernier, un nouveau concept du syndic

A juste titre, les professionnels de l’immobilier et en premier lieu les syndics, évitent à tout prix de débattre avec l’ARC Nationale. En effet, ils craignent d’une part que l’ARC Nationale soit sou

Être syndic non professionnel avec l'ARC

Manuels - Ouvrages

Être syndic bénévole impose de disposer de différents support

Depuis plusieurs, mois nous publions un nombre important d’articles mettant en évidence les illégalités commises par le groupe CITYA. Leurs agissements sont nombreux, ayant tous comme point commun d’

L’ARC Nationale travaille actuellement pour faire évoluer un projet de loi qui est censé améliorer la rénovation énergétique des copropriétés en difficulté et dégradées. En effet, nous considérons qu

Vous êtes copropriétaire bailleur et vous avez entendu parler de l’état des risques naturels et technologiques à réaliser sur votre logement.De quoi s’agit-il et faut-il le transmettre au locataire?

Il ne s’agit pas ici de performance énergétique mais l’enjeu est malgré tout de taille: Passée inaperçue, mais non moins importante, une nouvelle condition de mise en location sera en vigueur au 1er j

L’observatoire des charges de l’année 2021 présente une particularité puisqu’il est établi après l’année du Covid où le fonctionnement des copropriétés et les usages des copropriétaires ont été boulev

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La maîtrise de l’eau en copropriété

Connaissez-vous le type de contrat d’entretien d’ascenseur et les conséquences qui en découlent ?

La nouvelle revue du premier trimestre 2023 de l’ARC avec encore plus de contenu

L’ARC se renforce au profit de ses adhérents

2ème dossier janvier 2023: prolongation de l’aide de l’Etat sur le prix du gaz jusqu’au 31 décembre 2023

Pourquoi il est toujours pertinent de passer par la Coopérative technique de l’ARC pour négocier ses contrats ou devis

Encore un succès inégalé pour le 15ème salon indépendant de la copropriété !

Le marché de la réalisation du plan pluriannuel de travaux risque de provoquer de nombreux abus et surtout une opacité des offres

Existe-il une obligation d’avoir des compteurs divisionnaire d’eau en copropriété ?

Abus 5025 La « réponse de droit » du cabinet MATERA suite à notre article dénonçant son contrat gravement illégal

Abus 4972 Le contrat du cabinet AMC qui ne rassure NI l'ARC NATIONALE NI les copropriétaires

La date de la vente d’un lot a une conséquence directe sur le paiement des charges

Eviter la multiplication des installateurs de réseaux électriques afin d’éviter les difficultés rencontrées avec les opérateurs de fibre internet

Abus 4934 ARTHURIMMO.COM : non le tarif du pré-état-daté n’a pas à figurer dans le contrat-type

LE CHANGEMENT DE SYNDIC

Allons-nous assister à une déconfiture des copropriétés chauffées au gaz collectif ?

Le principe de la signature d’une convention pour installer des infrastructures collectives rendant possible l’installation de points de recharges pour voitures électriques

L'exercice d'une activité interdite par le règlement de copropriété doit cesser

Le syndic sortant doit remettre les documents papier et dématérialisés de la copropriété au nouveau syndic élu

Augmentation des taxes sur le gaz : encore un coup dur pour les copropriétaires !

En cas de location meublée touristique d'une résidence secondaire, le propriétaire et le locataire peuvent être condamnés à une amende civile s'ils n'ont pas changé l'usage du lot privatif

Session de formation en ligne sur la gestion des contrats de fourniture de gaz en copropriété

Un OVNI : le syndic d’intérêt collectif !

Pourquoi la profession de syndic est vérolée ?

Être syndic non professionnel avec l'ARC

L’ARC assigne devant le Tribunal judiciaire le groupe CITYA plus six de ses agences, pour défendre les intérêts des copropriétaires

Le nouvel alibi des copropriétés en difficulté : les syndics non professionnels

En quoi consiste le document qui présente l’état des risques naturels et technologiques ?

le dossier du mois Janvier 2023: Les charges courantes de copropriété ont augmenté de 3,89 % en 2021 et les perspectives 2023

REPRISE COMPTABLE & LOGICIEL SIMPLY SYNDIC CLE EN MAIN

ARC Nationale