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La jurisprudence relative à la révocation du syndic de copropriété précise les conditions dans lesquelles le mandat du syndic peut être interrompu avant son terme.
Motifs légitimes, procédure de révocation, inscription à l’ordre du jour, responsabilité du syndic et éventuelle indemnisation : les décisions analysées par l’ARC permettent de mieux comprendre les droits du syndicat des copropriétaires et les règles à respecter pour mettre fin au contrat de syndic.
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